Search results for Montagne
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19 datasets for “Montagne”
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
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Eboulis crayeux du site 67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de …
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Localisation des ponctuelles de pelouses calcaires et des pelouses relictuelles du site Natura 2000 n°67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
… des pelouses relictuelles du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative …
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Massifs alpins
Anthony AngelotUpdated 4 Feb 2026
Le jeu de données "Communes de montagne" un jeu de données réglementaire, n'offrant pas le détail des …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …
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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle …
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Taxe de séjour - Valmeinier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
Données relatives aux taxes de séjour à Valmeinier lors de l'hiver 2020-2021, collectées et produites par …
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Itinéraire de randonnées
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
Données relatives aux itinéraires de randonnées qui sont : Nombre et types d’itinéraire, longueur et largeur du sentier …
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Taxe de séjour - Maurienne Galibier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
Données relatives aux taxes de séjour Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Martin-de-la-Porte, Saint-Martin-d …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
**Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …
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Circonscritions législatives 74 - 2015
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Limites des circonscriptions législatives du département de Haute-Savoie - 2015 Chaque député est élu dans une circonscription dont …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Cantons des élections départementale de Haute-Savoie Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle …
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Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
autoValberg est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les …
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50 itinéraires de randonnées dans les Alpes
GeoptisUpdated 15 May 2025
50 itinéraires à faire dans les Alpes pour profiter de la nature en montagne. Toutes les informations nécessaires …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Refuges de montagne REF1 : Refuges de montagne non gardés REF2 : Refuges de montagne gardés S : Bibliothèques, centres de …
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Constructions linéaires de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… soutènement | Pont | Portique portuaire | Quai | Ruines | Sport de montagne | Tunnel | Autre ligne descriptive **Modélisation géométrique :** Mur : axe du …
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