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34 datasets for “zoning app”
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LOM
Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025
… Cette déclaration s’applique alors pour COTY France
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Zonage ABC des communes - Tension du marché des logements
KadataUpdated 30 Jun 2023
… le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction …
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declaration Loi LOM 2024 sept 2025
delta plusUpdated 23 Sept 2025
… les données réglementaires exigées par le décret d’application, notamment le nombre de véhicules faibles émissions et la …
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Zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque (au sol) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
Cette couche représente des zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque au sol selon le niveau …
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Information sur le logement - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 25 Nov 2022
La publication des données de logement est essentielle afin de mieux appréhender et connaître le territoire communal, les …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
… Les données s’appuient sur la liste officielle des intercommunalités à fiscalité propre et la composition communale en …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… propre auxquels appartient la Commune. ID_CH_LIEU : Lien vers l’identifiant de la Zone d'habitation du …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… agricole, dites zones vulnérables ; • élaborer des programmes d’actions dont les mesures doivent être obligatoirement appliquées par les …
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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025
Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date de création, de construction ou d'apparition de l'objet, ou date la plus ancienne à laquelle …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… https://cnig.gouv.fr/IMG/pdf/231028_standard_cnig_sites_economiques_v2023-10.pdf) **Zone d'activité économique …
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