Search results for uls
Filtersdata.gouv.fr · XLSX
Portal
14 datasets for “uls”
- data.gouv.fr
Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Il ne décrit pas la totalité des Ulis en France. Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique …
- JSON
- GEOJSON
- ODS
- CSV
- XML
- ZIP
- +1
- data.gouv.fr
Base de données du projet CANOPY (CASDAR 2020)
Innovation des Producteurs de Plants de Pomme de TerreUpdated 7 Jul 2026
… toutes les données collectées automatiquement par différents capteurs : ultrasons (hauteur des plantes) et de réflectance (taux de recouvrement …
- XLSX
- data.gouv.fr
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jul 2024
… Les circonscriptions ultramarines et celles des Français établis hors de France ne sont pas comprises dans certains fichiers …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2017. Les données concernant l …
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2018. Les données concernant l …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2019. Les données concernant l …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2020. Les données concernant l …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… un cas précis, qui a pu conduire à plusieurs échanges ultérieurs avec l'organisme concerné ou son représentant.
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Mesure 72h Region Occitanie Polluants Principaux
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Dans le cadre des procédures internes de validation, ces données peuvent faire l’objet de corrections ultérieures. Les …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4
- data.gouv.fr
Mesure horaire (30j) Region Occitanie Polluants Reglementaires
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Dans le cadre des procédures internes de validation, ces données peuvent faire l’objet de corrections ultérieures. Les …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4
- data.gouv.fr
Liste des médicaments et des substances dopantes
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2026
… 19 octobre 2005 ou de tout autre accord ultérieur qui aurait le même objet et qui s'y …
- XLSX
- CSV
- DOCX
- URL
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… l’Onisep **en France et dans les territoires ultramarins** pour les **formations en collège (classe de 3e, et …
- XLSX
- ODS
- XML
- JSON
- ZIP
- CSV
- +1
- data.gouv.fr
Baromètre du live parisien - concerts par arrondissement et par genre (été 2026)
concerts.parisUpdated 8 Aug 2026
… D'autres éditions seront publiées ultérieurement. Chaque édition est figée : les chiffres cités restent vérifiables à leur adresse …
- HTML
- XLSX
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
… la société d’autoroute pour permettre un paiement ultérieur. Les principaux avantages du péage en flux libre, sont …
- CSV
- XLSX
- GEOJSON
- GPX