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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …

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  2. data.gouv.fr

    Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer

    Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023

    … Au delà de ce seuil, des déconnexions ou limitations sont possibles afin de préserver la stabilité du système …

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  3. data.gouv.fr

    Barèmes IPP - système social et fiscal français

    Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016

    … L’IPP met à disposition sur cette page les premiers documents qui présentent les barèmes du système socio …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de sobriété numérique : bilan carbone du système d’information de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 19 Dec 2025

    … en lien avec le bilan carbone de son système d’information. Le calcul de l’empreinte carbone, en …

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  5. data.gouv.fr

    Verdissement du renouvellement de la flotte

    HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCEUpdated 9 Oct 2026

    Verdissement de la flotte lors de son renouvellement avec des véhicules électriques et Hybrides.

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  6. data.gouv.fr

    CEMIS fichier véhicules LOI LOM 2026

    CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIEUpdated 1 Oct 2026

    Fichier des véhicules données 2025 pour la déclaration de la loi LOM 2026

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  7. data.gouv.fr

    Made in AB -RotAB

    Enguerrand BurelUpdated 8 Jul 2025

    … l'ajout des données de biomasse adventices à mettre en parallèle des indicateurs de performance des systèmes étudiés

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  8. data.gouv.fr

    E-GRAFS Scenario Inputs — French Agriculture 2050

    Adrien Fauste GayUpdated 11 Mar 2026

    … The files support the analyses reported in the preprint “Exploring the Futures of French Agricultural and Food Systems …

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  9. data.gouv.fr

    Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021

    Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …

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  10. data.gouv.fr

    Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026

    En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …

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  11. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  12. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  13. data.gouv.fr

    Panorama des grands projets numériques de l’État

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026

    … les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son système d’information et engager une transformation numérique.

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  14. data.gouv.fr

    Données d’enquête relatives à l’évolution des comportements et de la santé mentale pendant l’épidémie de COVID-19 (COVIPREV)

    Santé publique FranceUpdated 29 Oct 2021

    … N’ont été retenues que les personnes ayant déclaré adopter « systématiquement » cette mesure. - En ce qui concerne le …

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  15. data.gouv.fr

    Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020

    Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026

    … données geospatiales et système d'information géographique 🚀Conseil et formation autour des 🗺️systèmes d'information géographiques (SIG …

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  16. data.gouv.fr

    Évolutions et perspectives des retraites en France (rapport annuel)

    DELETED DELETEDUpdated 18 Jul 2016

    … dans le cadre du processus de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi …

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  17. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    **Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …

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  18. data.gouv.fr

    Remontée des données des Etats des lieux DCE 2019 au niveau national

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …

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  19. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés …

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  20. data.gouv.fr

    Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026

    … L’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs est réglementée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui remplace …

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