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34 datasets for “syndication”
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Infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables du Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 14 Dec 2023
… loi Grenelle II, le [SIEIL](http://sieil37.fr) - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire, maille le …
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IRVE SDEC23
Syndicat Départemental des Energies de la CreuseUpdated 1 Apr 2026
Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques sur le département de la Creuse Gérées par le SDEC23 (Syndicat Départemental …
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Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple ; \- syndicats mixtes : syndicat mixte fermé et syndicat mixte ouvert …
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Parkings Covoiturage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 27 Dec 2019
Parkings de covoiturage proche des transports en commun et des stations d'autopartage
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Borne de recharge
Syndicat Mixte Orge Yvette sur SeineUpdated 14 Dec 2023
Référencement des bornes de recharge déployées par le SMOYS et exploitées par Sodetrel
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Infrastructures de charge pour Véhicules Electriques
Syndicat Départemental d'Energies de la DordogneUpdated 14 Dec 2023
Infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur le département de la Dordogne
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SDIRVE SDED52
Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets de la Haute-MarneUpdated 17 Apr 2024
Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques du territoire de la Haute-Marne
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Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
autoValberg est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les …
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Données de marchés publics 2024
Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025
Publication des données essentielles de marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du …
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Aires de covoiturage de l'Aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne
Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaiseUpdated 29 Oct 2025
… Aire Métropolitaine Lyon - St-Étienne recensés par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise …
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Données essentielles au 08 mars 2019
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 8 Mar 2019
Données essentielles relatives aux contrats de commande publique conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 …
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 12 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques de l'Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 22 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 …
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules entrés dans le parc au cours de l'année 2020
Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourUpdated 29 Jul 2021
Publication de ce jeu de données suit au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au …
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Se61 - Infrastructures de recharge pour véhicules éléctriques dans l'Orne (61)
DELETED DELETEDUpdated 14 Dec 2023
… de charge en accès public 24h/24 et 7j/7 du Se61: syndicat d'énergie de l'Orne
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