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29 datasets for “simplification”
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Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés
CeremaUpdated 5 May 2025
… Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …
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Déclarations nationales de résultats des impôts professionnels BIC/IS, BNC et BA
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Dec 2021
… au régime simplifié d'imposition, - revenus non-commerciaux; - bénéfices agricoles au régime normal; - bénéfices agricoles au régime simplifié.
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… file **Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx Tableur.xlsx Tableur.pdf SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié …
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Liste des points d'accès WIFI publics et gratuits de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 15 Jul 2019
… Afin de simplifier son usage l'authentification des visiteurs est unique sur l'ensemble des points d'accès …
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Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen du 26 mai 2019
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 23 Sept 2021
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne de l’élection des représentants …
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Comptes de campagne – Élections aux élections départementales des 20 et 27 juin 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 11 Apr 2023
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des candidats aux élections départementales …
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 16 Nov 2018
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des élections sénatoriales de septembre …
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Comptes de campagne – Élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 5 May 2025
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne de l’élection des représentants …
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Comptes de campagne – Élections législatives des 11 et 18 juin 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Aug 2018
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des élections législatives de juin …
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Comptes de campagne – Élections aux élections régionales et des conseillers aux assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique des 20 et 27 juin 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 7 Apr 2023
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des candidats aux élections régionales …
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Elections sénatoriales des 27 septembre 2020 et 26 septembre 2021
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 20 Dec 2022
… Ce jeu de données correspond à la publication simplifiée des comptes de campagne des candidats aux élections sénatoriales …
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Potentiel solaire sur toiture de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le Cerema a produit une couche de potentiel solaire sur bâti à partir d’une méthode simplifiée homogène …
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Idéo-Fiches formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026
*>>> **Avertissement du 06/11/2026 :** attention, en octobre 2026, 1e phase de simplification du bloc \ : suppression de la …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Les associations de la ville de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… ville et permettre des inscriptions et des adhésions simplifiées et rapides en ligne. La vie associative s'avère …
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Communes - Ardenne Métropole
Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 8 Oct 2021
… codes iso 3166-3. * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage au sein de …
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Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023
La circulation de données en interministériel permet de simplifier les parcours usager des services numériques (principe du « dites …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023
… les acheteurs et les entreprises, ainsi que de simplifier l’accès des entreprises aux marchés de l’Etat …
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Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)
Urban Retrofit Business ServicesUpdated 13 Nov 2026
… Pour les territoires, la stratification est simplifiée. ## Précautions d'usage * Les logements diagnostiqués, souvent vendus ou loués, ne …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… 268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des …
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