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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Quartiers de reconquête Républicaine

    DELETED DELETEDUpdated 6 Dec 2019

    Liste des Quartiers de Reconquête Républicaine annoncés depuis 2018 à date du 1er juillet 2019

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Réseau bornes de recharge rapide AUCHAN

    Bastien BattUpdated 14 Dec 2023

    Bornes de recharge

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026

    **Déclaration relative à l'article 58 de la loi relative à l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Borne de recharge du réseau DRB

    DELETED DELETEDUpdated 19 Dec 2023

    2 bornes de recharge pour véhicule électrique

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014

    Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)

    Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026

    … concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration article 58 Loi Agec-Biens issus du réemploi, de la réutilisation et du recyclage

    Maxime BARTHELEMYUpdated 29 Jun 2026

    Tableau de recensement (fichier Excel 29 juin 2026) relatif à la déclaration des achats issus du réemploi, de …

    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025

    … relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025

    Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 2

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Recensement de la population – Activité des résidents 2008

    La RochelleUpdated 20 Sept 2021

    La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …

    • API
    • XML
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    • JSON
    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Recensement de la population – Activité des résidents 2009

    La RochelleUpdated 20 Sept 2021

    La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …

    • API
    • XML
    • CSV
    • JSON
    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)

    Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025

    Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …

    • CSV
    • XLSX
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