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1,856 datasets for “res”
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Quartiers de reconquête Républicaine
DELETED DELETEDUpdated 6 Dec 2019
Liste des Quartiers de Reconquête Républicaine annoncés depuis 2018 à date du 1er juillet 2019
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Réseau bornes de recharge rapide AUCHAN
Bastien BattUpdated 14 Dec 2023
Bornes de recharge
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Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026
**Déclaration relative à l'article 58 de la loi relative à l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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Borne de recharge du réseau DRB
DELETED DELETEDUpdated 19 Dec 2023
2 bornes de recharge pour véhicule électrique
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026
… concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.
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Déclaration article 58 Loi Agec-Biens issus du réemploi, de la réutilisation et du recyclage
Maxime BARTHELEMYUpdated 29 Jun 2026
Tableau de recensement (fichier Excel 29 juin 2026) relatif à la déclaration des achats issus du réemploi, de …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)
Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (par communes) – Résultats tour 2
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016
Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …
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Recensement de la population – Activité des résidents 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Recensement de la population – Activité des résidents 2009
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Activité des résidents » fournit des données sur les caractéristiques des actifs (sexe, âge, catégorie socio …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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