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17 datasets for “regard”
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Les aides financières de l'ADEME
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique …
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Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. **Ci-après les libellés …
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Contrôle des règles de construction
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023
… déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies dans le …
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SAU et PAC par commune, 2019
Patrick VINCOURTUpdated 7 Mar 2021
Table calculée, au cours de la réutilisation https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/pac-et-bio-regards …
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BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023
… Ces données permettent de poser un diagnostic et de montrer les enjeux sur un territoire donné au regard …
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Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 18 Dec 2023
… Ne sont relevées que les enseignes relatives à des commerces qui n’existent plus en leur regard. La …
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022
… Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de sécurité sociale au regard des objectifs qui leur sont …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 …
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PAC - Campagne de mesures 100 PACs
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Au regard du pas de temps défini pour cette campagne (la minute), nous avons décidé de vous proposer …
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Assistants maternels 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024
… maximum d'enfants qu'ils peuvent accueillir au regard de leur agrément (voir glossaire dans les métadonnées) par …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est produit par un traitement automatisé, avec la meilleure exigence méthodologique au regard de …
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Assistants familiaux 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024
… maximum d'enfants qu'ils peuvent accueillir au regard de leur agrément, par commune, CMS, UTAS, canton ou …
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Chiffres départementaux mensuels relatifs aux crimes et délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie depuis janvier 1996
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Sept 2023
… des-enquetes-cadre-de-vie-et-securite/) en regard de ces statistiques constitue un complément indispensable pour appréhender …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …
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Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026
… la restauration collective déclare sur ses achats au regard d'EGalim (part de bio, part de produits durables …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… du travail, et faire vivre la communauté de regard sur ce bien commun. \ **Des applications issues du ROME …
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Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… de produits, le classement de ces substances au regard des arrêtés substances pris chaque année listant les substances …
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