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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Les aides financières de l'ADEME

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique …

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  2. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. **Ci-après les libellés …

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  3. data.gouv.fr

    Contrôle des règles de construction

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023

    … déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies dans le …

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  4. data.gouv.fr

    SAU et PAC par commune, 2019

    Patrick VINCOURTUpdated 7 Mar 2021

    Table calculée, au cours de la réutilisation https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/pac-et-bio-regards …

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  5. data.gouv.fr

    BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023

    … Ces données permettent de poser un diagnostic et de montrer les enjeux sur un territoire donné au regard …

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  6. data.gouv.fr

    Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 18 Dec 2023

    … Ne sont relevées que les enseignes relatives à des commerces qui n’existent plus en leur regard. La …

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  7. data.gouv.fr

    Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022

    … Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de sécurité sociale au regard des objectifs qui leur sont …

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 …

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  9. data.gouv.fr

    PAC - Campagne de mesures 100 PACs

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Au regard du pas de temps défini pour cette campagne (la minute), nous avons décidé de vous proposer …

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  10. data.gouv.fr

    Assistants maternels 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024

    … maximum d'enfants qu'ils peuvent accueillir au regard de leur agrément (voir glossaire dans les métadonnées) par …

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  11. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données est produit par un traitement automatisé, avec la meilleure exigence méthodologique au regard de …

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  12. data.gouv.fr

    Assistants familiaux 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024

    … maximum d'enfants qu'ils peuvent accueillir au regard de leur agrément, par commune, CMS, UTAS, canton ou …

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  13. data.gouv.fr

    Chiffres départementaux mensuels relatifs aux crimes et délits enregistrés par les services de police et de gendarmerie depuis janvier 1996

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Sept 2023

    … des-enquetes-cadre-de-vie-et-securite/) en regard de ces statistiques constitue un complément indispensable pour appréhender …

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  14. data.gouv.fr

    Monuments Historiques 76 avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024

    … Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026

    … la restauration collective déclare sur ses achats au regard d'EGalim (part de bio, part de produits durables …

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  16. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … du travail, et faire vivre la communauté de regard sur ce bien commun. \ **Des applications issues du ROME …

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  17. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … de produits, le classement de ces substances au regard des arrêtés substances pris chaque année listant les substances …

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