Skip to content
Open Data Finder

Search results for protocol

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    CAIT Paris Contributions Data

    World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016

    … Information for INDCs, the GHG Protocol Mitigation Goal Standard and GHG Protocol Policy and Action Standard. _Please note …

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Ecodef n°220, la rémuneration des gendarmes en 2021

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 14 Mar 2023

    … la fin de la mise en place du protocole « Parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR), qui avait donné …

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    "Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling

    Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026

    … Le protocole d'échantillonnage sera publié prochainement et cette description sera mise à jour. The files contain a …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Liste des GREFFES BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

    • PDF
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Registre de prévention des conflits d intérêts

    Premier ministreUpdated 23 Sept 2026

    … Le fichier XML est interopérable avec le [jeu de données "Protocole du gouvernement"](https://www.data.gouv.fr …

    • XML
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Enquête Post-Service Civique

    Agence du Service CiviqueUpdated 17 Jul 2020

    … Le protocole d’enquête reste cependant le même. 5. Contacts Pour plus d’information vous pouvez contacter l …

    • DOCX
    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps\://echanges.dila.gouv.fr …

    • PDF
    • XLSX
    • XML
    • DTD
  8. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Pour accéder au répertoire des données sous le protocole ftps, contacter le service Administration des données de la …

    • XLSX
    • XML
    • DTD
  9. data.gouv.fr

    Qualité Sanitaire et Energétique des rénovations

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 14 Apr 2026

    … évaluer leur performance globale à l’aide de protocoles utilisant des méthodes de référence. _**DESCRIPTION DU JEU DE …

    • DOCX
    • XLSX
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025

    … Le protocole inédit de l’enquête 2021 a pu jouer sur la façon dont les enquêtés ont répondu …

    • XLSX
    • CSV
    • PARQUET
    • DOCX
“protocol” datasets · Open Data Finder