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10 datasets for “protocol”
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CAIT Paris Contributions Data
World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016
… Information for INDCs, the GHG Protocol Mitigation Goal Standard and GHG Protocol Policy and Action Standard. _Please note …
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Ecodef n°220, la rémuneration des gendarmes en 2021
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 14 Mar 2023
… la fin de la mise en place du protocole « Parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR), qui avait donné …
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"Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling
Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026
… Le protocole d'échantillonnage sera publié prochainement et cette description sera mise à jour. The files contain a …
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Liste des GREFFES BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… Le fichier XML est interopérable avec le [jeu de données "Protocole du gouvernement"](https://www.data.gouv.fr …
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Enquête Post-Service Civique
Agence du Service CiviqueUpdated 17 Jul 2020
… Le protocole d’enquête reste cependant le même. 5. Contacts Pour plus d’information vous pouvez contacter l …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps\://echanges.dila.gouv.fr …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour accéder au répertoire des données sous le protocole ftps, contacter le service Administration des données de la …
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Qualité Sanitaire et Energétique des rénovations
Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 14 Apr 2026
… évaluer leur performance globale à l’aide de protocoles utilisant des méthodes de référence. _**DESCRIPTION DU JEU DE …
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Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025
… Le protocole inédit de l’enquête 2021 a pu jouer sur la façon dont les enquêtés ont répondu …
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