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81 datasets for “pass”
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Ville de Caen - Cartes nationales d'identité, Passeports
Ville de CaenUpdated 6 Jan 2022
Nombre de titres délivrés par le service CITOYENNETÉ par mois et par type de titre
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Coordonnées GPS passages à niveau voie ferrée Laluque Tartas
David LAURENTUpdated 2 Jul 2020
Coordonnées GPS des passages à niveau situés sur des voies départementales ou communales revêtues.
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Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
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Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… En pratique, les personnes reçoivent un pass numérique auprès d’une structure locale (guichet de service public, associations …
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Table de passage géographie 2022
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
----------------------------------------------------- PASSAGE GEO ----------------------------------------------------- Ce fichier présente l'ensemble des changements de géographie communale de 1968 à 2022. Un changement …
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Nombre annuel d'actes d'état civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il reprend le nombre de passeports, de cartes d'identité, et d'actes (naissance, décès, mariage, hors PACS …
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Déclaration de verdissement de la flotte automobile 2026
Groupe Emile DufourUpdated 8 Oct 2026
Déclaration de verdissement Loi LOM 2026 relative aux renouvellements de véhicules réalisés en 2025, présentant la composition de …
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Partenaires du dispositif Pass Formsanté de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 2 Oct 2025
Depuis décembre 2016, le médecin traitant a la possibilité de prescrire une Activité Physique Adaptée (APA) pour les …
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Indices des prix du transport aérien de passagers
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 15 Oct 2026
… des indices des prix du transport aérien de passagers (IPTAP) à partir de collectes journalières d’offres tarifaires …
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Bilan d'Activité des Services à la Population de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 6 Sept 2019
… attestation d'accueil, de carte d'identité, de passeport, de signature de Pacs, de Parrainage et de rendez …
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STATISTIQUES ETAT CIVIL de 2000 à 2025
Ville de CogolinUpdated 7 Jan 2026
… décès, transcriptions judiciaire de décès, passages au funérarium et demande de carte d'identité et passeports depuis 2000
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Performance énergétique du parc de logements par commune (DPE), millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La part de passoires du département rapporte les diagnostics F et G à l'ensemble des diagnostics des …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… pour la personne qui le possède (par exemple, passer un concours, suivre une formation, être embauché, percevoir un …
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Déclaration LOM 2024 BRINK'S
BRINK'S EVOLUTIONUpdated 17 Dec 2025
… Détail des commandes passées, sur le périmètre des véhicules confiés à ARVAL pour la période du 02/01 …
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Données essentielles des marchés publics supérieurs à 40 000 € HT
Ville de CROIXUpdated 18 Jun 2024
Données essentielles des marchés publics supérieurs à 40 000 € HT passés par la Ville de Croix
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… la part de logements classés F ou G (« passoires thermiques »). Un second fichier donne les mêmes chiffres par …
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Données de marchés publics du SDESM 2025
Sarah PruvotUpdated 31 Mar 2026
… Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat, l’exécution (modification et sous …
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Tendance des prix immobiliers à 12 mois par commune des Hauts-de-France (2e trimestre 2026 au 2e trimestre 2027)
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque série, on garde la variante qui s'est le moins trompée sur le passé : modèle seul …
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés …
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