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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

9 datasets for “modernisation”

  1. data.gouv.fr

    Tableau de bord des services publics numériques

    Premier ministreUpdated 23 Feb 2016

    … version graphique du tableau de bord](http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des …

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  2. data.gouv.fr

    Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … établissement Raisons de la production de ces données: Moderniser les fichiers et concentrer les données à l’échelle …

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  3. data.gouv.fr

    Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026

    L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04 …

    • TXT
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  4. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … une première section consacrée aux projets de modernisation et de mutation industrielles ; une deuxième section consacrée aux investissements …

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    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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  5. data.gouv.fr

    Panorama des grands projets numériques de l’État

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026

    … Tout citoyen dispose ainsi d'une vue sur les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son …

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  6. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …

    • 7Z
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  7. data.gouv.fr

    Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022

    … du budget de la CNSA, relatives à la modernisation et à la professionnalisation du secteur de l’aide …

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  8. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en …

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  9. data.gouv.fr

    Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …

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