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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Le mouvement d'opposition à la politique de modération budgétaire en France (2009)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016

    … ont organisé une manifestation contre la politique de modération budgétaire conduite par le gouvernement Fillon. À la veille …

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  2. data.gouv.fr

    Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    ----------------------------------------------------- RPLS ----------------------------------------------------- Source : Ministère de la Transition Ecologique https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/le-parc-locatif-social …

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  3. data.gouv.fr

    Tableau de bord des services publics numériques

    Premier ministreUpdated 23 Feb 2016

    … version graphique du tableau de bord](http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des …

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  4. data.gouv.fr

    Durée moyenne de coupure par client HTA

    EnedisUpdated 29 Jun 2026

    … Suite à une migration des clients HTA vers un nouveau système d’informations plus moderne courant 2013, les …

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  5. data.gouv.fr

    Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : expositions sur le sport à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 26 Sept 2025

    … En effet, dès 1900, Paris recevait la deuxième édition des Jeux des temps modernes. En 1924, la France …

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  6. data.gouv.fr

    Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … établissement Raisons de la production de ces données: Moderniser les fichiers et concentrer les données à l’échelle …

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  7. data.gouv.fr

    Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026

    L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04 …

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  8. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … une première section consacrée aux projets de modernisation et de mutation industrielles ; une deuxième section consacrée aux investissements …

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  9. data.gouv.fr

    Panorama des grands projets numériques de l’État

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026

    … Tout citoyen dispose ainsi d'une vue sur les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son …

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  10. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …

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  11. data.gouv.fr

    Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022

    … du budget de la CNSA, relatives à la modernisation et à la professionnalisation du secteur de l’aide …

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  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de satisfaction et de performance de l’EFS

    Etablissement Français du SangUpdated 1 Jun 2022

    … de sang une nouvelle expérience de don, plus moderne, plus digitale mais toujours aussi humaine. L’EFS a …

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  13. data.gouv.fr

    Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Feb 2026

    … Cette publication intervient dans un contexte macroéconomique marqué par une croissance nationale modérée (+0,9 % du PIB en …

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  14. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en …

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  15. data.gouv.fr

    Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …

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  16. data.gouv.fr

    Table de mortalité par âge, sexe, et niveau de comorbidité pour la France hors DOM-TOM et Corse (2012 -2018)

    Centre d'Epidémiologie et de Recherche en sante des Populations UMR1295 (CERPOP) ; Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT-O), Groupe de recherche et d'analyse en santé des populations (GAP)Updated 13 Mar 2022

    … ainsi, l'espérance de vie fournie pour un individu de 75ans avec un niveau de comorbidité modéré est …

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“moderation” datasets · Open Data Finder