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16 datasets for “moderation”
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Le mouvement d'opposition à la politique de modération budgétaire en France (2009)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016
… ont organisé une manifestation contre la politique de modération budgétaire conduite par le gouvernement Fillon. À la veille …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
----------------------------------------------------- RPLS ----------------------------------------------------- Source : Ministère de la Transition Ecologique https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/le-parc-locatif-social …
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Tableau de bord des services publics numériques
Premier ministreUpdated 23 Feb 2016
… version graphique du tableau de bord](http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des …
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Durée moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Suite à une migration des clients HTA vers un nouveau système d’informations plus moderne courant 2013, les …
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Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : expositions sur le sport à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 26 Sept 2025
… En effet, dès 1900, Paris recevait la deuxième édition des Jeux des temps modernes. En 1924, la France …
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Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… établissement Raisons de la production de ces données: Moderniser les fichiers et concentrer les données à l’échelle …
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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026
L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04 …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… une première section consacrée aux projets de modernisation et de mutation industrielles ; une deuxième section consacrée aux investissements …
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Panorama des grands projets numériques de l’État
Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026
… Tout citoyen dispose ainsi d'une vue sur les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …
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Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022
… du budget de la CNSA, relatives à la modernisation et à la professionnalisation du secteur de l’aide …
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Indicateurs de satisfaction et de performance de l’EFS
Etablissement Français du SangUpdated 1 Jun 2022
… de sang une nouvelle expérience de don, plus moderne, plus digitale mais toujours aussi humaine. L’EFS a …
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Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Feb 2026
… Cette publication intervient dans un contexte macroéconomique marqué par une croissance nationale modérée (+0,9 % du PIB en …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …
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Table de mortalité par âge, sexe, et niveau de comorbidité pour la France hors DOM-TOM et Corse (2012 -2018)
Centre d'Epidémiologie et de Recherche en sante des Populations UMR1295 (CERPOP) ; Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT-O), Groupe de recherche et d'analyse en santé des populations (GAP)Updated 13 Mar 2022
… ainsi, l'espérance de vie fournie pour un individu de 75ans avec un niveau de comorbidité modéré est …
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