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204 datasets for “mat”
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Maisons d'Assistantes Maternels - MAM
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 12 Jul 2023
Localisation des Maisons Assistantes Maternels - MAM
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Maisons d'assistants maternels (MAM) du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste et cartographie des maisons d'assistants maternels du Finistère.
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Évolution du nombre d’assistant·e·s maternel·le·s par EPCI dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 20 Dec 2024
Évolution du nombre d’assistant·e·s maternel·le·s dans le Finistère, par intercommunalité (EPCI) de 2013 …
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Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
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Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024
Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024
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Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026
… concernant l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026
# **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
… de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) pour le budget déchets ménagers et …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) de février 2020 pour la commune …
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L’achat et la livraison de fournitures de papeterie et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de Vallauris Golfe-Juan Jeux éducatifs
Ville de Vallauris Golfe-JuanUpdated 23 Jun 2026
… pour les élèves de l'ensemble des écoles maternelles et des écoles élémentaires de la ville Vallauris Golfe …
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Ecoles maternelles publiques
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des écoles maternelles publiques sur le territoire de la ville de …
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Fournitures de papeterie et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de Vallauris Golfe-Juan
Ville de Vallauris Golfe-JuanUpdated 5 May 2026
… la** fournitures de papeterie et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de Vallauris Golfe-Juan
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher)
Département du CherUpdated 8 Jul 2025
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr …
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