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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

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  2. data.gouv.fr

    Test d'intégration pour l'enrichissement de l'annuaire de service-public.fr

    beta.gouv.frUpdated 22 Oct 2018

    Ensemble de fichiers pour faire des tests et des démonstrations dans le cadre de l'enrichissement de l …

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)

    Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026

    … schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

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  4. data.gouv.fr

    Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026

    Mise oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC concernant l'obligation d'acquisition de biens issus …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025

    CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026

    # **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025

    Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …

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  8. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) de février 2020 pour …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport intégré 2025

    La PosteUpdated 27 Aug 2026

    Ce rapport annuel vise à fournir une vision globale du modèle d'entreprise et de la stratégie du …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …

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  11. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026

    … à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc : année 2022

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher)

    Département du CherUpdated 8 Jul 2025

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Pertuis)

    Mairie de PertuisUpdated 8 Jun 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)

    CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 30 Jun 2025

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)

    CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 29 Jun 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIMAJE du Pays de Lourdes)

    SIMAJE du Pays de LourdesUpdated 19 Jun 2026

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  18. data.gouv.fr

    Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La Ferdi propose de renforcer le suivi de l’intégration régionale par un indice mesurant l’engagement des …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)

    Communauté d'agglomération de l'Ouest RhodanienUpdated 8 Jul 2025

    … biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data …

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  20. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025

    … relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

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