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16 datasets for “instruction”
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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BASOL France Parcelles
Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023
… services? Ajout des parcelles issus des fiches risques du brgm https://fiches-risques.brgm.fr/georisques/infosols/instruction/
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Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… juvénile, à la fécondité et au niveau d'instruction en Afrique Sub-Saharienne par Michel Garenne, Directeur de …
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Prélèvements en eau du bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 13 Sept 2024
… Ces données sont issues de l'instruction des redevances sur l'eau faites par l'agence de l …
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Données financières
Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Nov 2019
… Ces documents sont établis sur la base des [instructions budgétaires et comptables](http://www.collectivites-locales.gouv.fr …
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Statistiques trimestrielles de la population prise en charge en milieu fermé
Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026
… trimestre (répartition par âge, sexe, nationalité, niveau d’instruction, catégorie pénale, quantum, infraction) - données nationales en flux sur …
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Localisation des mâts éoliens de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Les parcs éoliens concernés sont construits ou en service, voire en instruction ou dont l’état n’est …
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Hospi Diag
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017
… circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de l’instruction DGOS sur le bilan social (cf …
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AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… aux versions actualisées des 9 parties de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (IISR). La 5e partie …
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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… et arrêtée par l'administration en fin d’instruction, après le 30 juin de l'année N+1 …
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Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… le responsable du traitement) ou en cours d’instruction n’apparaissent pas dans cette liste. 2/ Des traitements …
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… nom de l’État => « enregistrement de droit », - l’**instruction des demandes** d’enregistrement au RNCP et leur publication …
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Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… classés sans suite lors de la phase d’instruction ou ceux retirés par le porteur de projet. Il …
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