Skip to content
Open Data Finder

Search results for instruction

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    BASOL France Parcelles

    Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023

    … services? Ajout des parcelles issus des fiches risques du brgm https://fiches-risques.brgm.fr/georisques/infosols/instruction/

    • XLSX
    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … juvénile, à la fécondité et au niveau d'instruction en Afrique Sub-Saharienne par Michel Garenne, Directeur de …

    • PDF
    • XLS
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Prélèvements en eau du bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 13 Sept 2024

    … Ces données sont issues de l'instruction des redevances sur l'eau faites par l'agence de l …

    • PDF
    • XLSX
    • CSV
    • URL
  6. data.gouv.fr

    Données financières

    Département de Saône-et-LoireUpdated 7 Nov 2019

    … Ces documents sont établis sur la base des [instructions budgétaires et comptables](http://www.collectivites-locales.gouv.fr …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Statistiques trimestrielles de la population prise en charge en milieu fermé

    Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026

    … trimestre (répartition par âge, sexe, nationalité, niveau d’instruction, catégorie pénale, quantum, infraction) - données nationales en flux sur …

    • CSV
    • XLSX
    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Localisation des mâts éoliens de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Les parcs éoliens concernés sont construits ou en service, voire en instruction ou dont l’état n’est …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Hospi Diag

    Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017

    … circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de l’instruction DGOS sur le bilan social (cf …

    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … aux versions actualisées des 9 parties de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (IISR). La 5e partie …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • KML
    • ZIP
    • CSV
    • GEOJSON
    • +4
  11. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … et arrêtée par l'administration en fin d’instruction, après le 30 juin de l'année N+1 …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … le responsable du traitement) ou en cours d’instruction n’apparaissent pas dans cette liste. 2/ Des traitements …

    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … nom de l’État => « enregistrement de droit », - l’**instruction des demandes** d’enregistrement au RNCP et leur publication …

    • XLSX
    • ODS
    • CSV
    • XML
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Fonds Vert - Liste des projets subventionnés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … classés sans suite lors de la phase d’instruction ou ceux retirés par le porteur de projet. Il …

    • CSV
    • XLSX
“instruction” datasets · Open Data Finder