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  1. data.gouv.fr

    Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Nombre d’évaluations des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère par EPCI de 2014 à …

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  2. data.gouv.fr

    Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante …

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  3. data.gouv.fr

    Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016

    … des équipements… Le référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs se veut un …

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  4. data.gouv.fr

    Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022

    Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre de mesures judiciaires d’investigation éducative décidées dans le Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Nombre de mesures judiciaires d’investigation éducative (MJIE) décidées dans le Finistère par année, de 2013 à 2017

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  6. data.gouv.fr

    Résultats d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)

    Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026

    … Ces données sont extraites du système d’information Synaé, sur lequel les évaluations sont saisies. Documents informatifs additionnels …

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  7. data.gouv.fr

    Les Français et les fausses informations

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026

    … d’évaluation ? Au-delà de la collecte d’indicateurs descriptifs, cette nouvelle étude contient un volet évaluatif inédit …

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  8. data.gouv.fr

    Charges de service public de l'énergie par opérateur

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    La CRE assure l’évaluation annuelle du montant des charges imputables aux missions de service public qui font …

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  9. data.gouv.fr

    Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    Répartition des logements évalués par le Diagnostic de Performance Énergétique au 1er janvier 2024 selon l'étiquette Gaz …

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  10. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … Les évaluations se fondent sur un [référentiel ](https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-11 …

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  11. data.gouv.fr

    Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … CRE a complété et modifié la méthodologie d’évaluation du coût évité de l’obligation d’achat en …

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  12. data.gouv.fr

    Bilan carbone

    France TravailUpdated 31 Jul 2024

    … France Travail utilise la méthodologie Bilan Carbone ® et dépose également officiellement son bilan d’évaluation de gaz à …

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  13. data.gouv.fr

    Où en est le sentiment européen chez les Français ? (2011)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016

    La Fondation pour l’innovation politique a souhaité évaluer le degré d’adhésion des Français à l’Union …

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  14. data.gouv.fr

    Bilan des émissions de gaz à effet de serre du Département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024

    … L'évaluation des émissions de GES étant sujette à des marges d'erreur, les chiffres indiqués ont été …

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  15. data.gouv.fr

    Délivrance de Visas Non-Immigrants aux États-Unis par nationalité de 2013 à 2022

    Updated 9 Sept 2024

    … immigrants aux États-Unis, comprendre la répartition des visas par nationalité, et évaluer les politiques d'immigration américaines.

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  16. data.gouv.fr

    Enquête sur l'engagement citoyen international des jeunes

    Premier ministreUpdated 10 Dec 2015

    Dans le cadre d’une évaluation de politique publique portant sur « l’engagement international des jeunes », BVA a …

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  17. data.gouv.fr

    Offre de transport interurbain à l'échelle de chaque Région

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Aug 2023

    L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) effectue chaque année une évaluation de l’offre globale de …

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  18. data.gouv.fr

    Contrat d’intégration républicaine

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    … Un entretien individualisé avec un auditeur de l’OFII permet d’évaluer les besoins du signataire, de prescrire …

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  19. data.gouv.fr

    Réseaux de distribution en eau potable : performances

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 9 Aug 2024

    … L'évaluation de la performance des réseaux d'eau potable s'appuie sur la mesure des pertes en …

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  20. data.gouv.fr

    Observatoire de la qualité des démarches en ligne

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026

    L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …

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