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18 datasets for “energy code”
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Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED
Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023
… En application de l'article R353-5-6 du code de l’énergie l'avis du Préfet "est …
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Charges de service public de l'énergie par opérateur
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… 121-9 du code de l’énergie](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031814634&cidTexte=LEGITEXT000023983208 …
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Données de marchés publics 2024
Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025
… marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du code de la commande publique.
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Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… 314-6-1 du code de l’énergie et l’acheteur en dernier recours mentionné à l’article …
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Scénarios prospectifs énergie-climat-air
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025
… ou d’autres objectifs inscrits dans le code de l’Energie. Leur élaboration est collective, repose sur différents …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2017)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2018)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2019)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2020)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2021)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2022)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2023)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2024)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …
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Performance énergétique du parc de logements par commune (DPE), millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… Terralyse les agrège par code INSEE de la commune, à partir de l'adresse normalisée du diagnostic. Un …
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E-GRAFS Scenario Inputs — French Agriculture 2050
Adrien Fauste GayUpdated 11 Mar 2026
… feed, energy, exports). Model outputs can be generated and post-processed using the open-source code repository: \ They …
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Répertoire_SIREN_janv_2023
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… Entreprises du secteur industriel Energie-Eau : Entreprises du secteur de l'eau et de l'énergie CONSTRUCTION : Entreprises …
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Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME
DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023
L'[article L229-25](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031694974) du Code de l'environnement …
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… 374 DPE rattachés à 9 anciens codes de commune comptent dans les totaux des départements, pas dans le …
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