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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED

    Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023

    … En application de l'article R353-5-6 du code de l’énergie l'avis du Préfet "est …

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  2. data.gouv.fr

    Charges de service public de l'énergie par opérateur

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … 121-9 du code de l’énergie](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031814634&cidTexte=LEGITEXT000023983208 …

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  3. data.gouv.fr

    Données de marchés publics 2024

    Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025

    … marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du code de la commande publique.

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  4. data.gouv.fr

    Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … 314-6-1 du code de l’énergie et l’acheteur en dernier recours mentionné à l’article …

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  5. data.gouv.fr

    Scénarios prospectifs énergie-climat-air

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025

    … ou d’autres objectifs inscrits dans le code de l’Energie. Leur élaboration est collective, repose sur différents …

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  6. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2017)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  7. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2018)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  8. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2019)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  9. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2020)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  10. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2021)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  11. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2022)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  12. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2023)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  13. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2024)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE en tant que gestionnaire du réseau …

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  14. data.gouv.fr

    Performance énergétique du parc de logements par commune (DPE), millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … Terralyse les agrège par code INSEE de la commune, à partir de l'adresse normalisée du diagnostic. Un …

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  15. data.gouv.fr

    E-GRAFS Scenario Inputs — French Agriculture 2050

    Adrien Fauste GayUpdated 11 Mar 2026

    … feed, energy, exports). Model outputs can be generated and post-processed using the open-source code repository: \ They …

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  16. data.gouv.fr

    Répertoire_SIREN_janv_2023

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    … Entreprises du secteur industriel Energie-Eau : Entreprises du secteur de l'eau et de l'énergie CONSTRUCTION : Entreprises …

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  17. data.gouv.fr

    Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME

    DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023

    L'[article L229-25](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031694974) du Code de l'environnement …

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  18. data.gouv.fr

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G

    NordEstimationUpdated 13 Nov 2026

    … 374 DPE rattachés à 9 anciens codes de commune comptent dans les totaux des départements, pas dans le …

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“energy code” datasets · Open Data Finder