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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables …
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Les 1000 titres les plus réservés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 13 Oct 2023
Les 1000 références les plus réservées en 2022 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris …
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Les titres les plus prêtés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 1 Dec 2023
Les références les plus empruntées en 2022 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris. **Attention …
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Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2022
GrandSoissons AgglomérationUpdated 11 May 2026
… Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant. Les informations disponibles …
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Registre des informations publiques
Commune de Saint-ClaudeUpdated 3 Mar 2023
Répertoire des principaux documents produits et communicables par la commune de Saint-Claude
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PLUI des Trois Rivières
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
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PLUI du Pays de Livarot
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
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PLUI du Pays de l'Orbiquet
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
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Mission politique publique de la donnée
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2021
Documents publiés dans le cadre de la mission sur la politique publique de la donnée.
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PLUI de la Vallée d'Auge
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
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Les médiathèques de l'EPT Plaine Commune
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
… Le fichier contient des informations descriptives sur les documents, telles que le type de support (livre, CD, partition …
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Budget primitif 2017 de la Ville de Bar-le-Duc
Mairie de Bar-le-DucUpdated 3 Mar 2017
Ce document représente le budget primitif de la Ville de Bar-le-Duc pour l'année 2017.
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PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
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Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… files/documents/2021/07/20210329_rapport_rexgpi_v1.pdf](https://www.cerema.fr/system/files/documents/2021/07 …
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Synthèse des tonnages collectés par flux en déchèterie du Grand Annecy de 2017 à 2020
GRAND ANNECY AgglomérationUpdated 15 Jul 2021
Documents administratifs concernant les tonnages collectés par flux en déchèterie de 2017 à 2020 sur le territoire du …
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SERVICE HIVERNAL 2019a2020 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… une brochure de présentation de ce document - la carte et le document d’organisation de la viabilité hivernale …
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Budget primitif 2016 de la Ville de Bar-le-Duc
Mairie de Bar-le-DucUpdated 5 Jan 2017
Ce document représente le budget primitif de la Ville de Bar-le-Duc pour l'année 2016, non …
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Budget primitif 2016 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 18 Jan 2017
Ce document représente le budget primitif de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour l …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Fluvial : transport de marchandises
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 17 Oct 2026
… Cinq fichiers de données, contenant plusieurs séries, dont certaines contiennent du Secret statistique, voir le fichier de documentation …
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