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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

34 datasets for “cooperatives”

  1. data.gouv.fr

    Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025

    Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …

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  2. data.gouv.fr

    LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE AU 1ER JANVIER 2017

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2017

    Au 1er janvier 2017, on recense 1 266 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur …

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  3. data.gouv.fr

    Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017

    Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la …

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  4. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaratif LOI LOM 2025

    Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 22 Sept 2026

    Déclaration LOI LOM 2025

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2022 VAL DE GASCOGNE

    Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 26 Sept 2024

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2022 VAL DE GASCOGNE

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  7. data.gouv.fr

    L’aide publique au développement de la France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Apr 2019

    Les jeux de données portent sur l’aide publique au développement française. Elles seront systématiquement mises à jour …

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  8. data.gouv.fr

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2024 VAL DE GASCOGNE

    Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 24 Sept 2025

    Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2024 VAL DE GASCOGNE

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  9. data.gouv.fr

    Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La Ferdi propose de renforcer le suivi de l’intégration régionale par un indice mesurant l’engagement des …

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  10. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    … ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre du département de la …

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  11. data.gouv.fr

    Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018

    … Sont diffusées sur Banatic des informations sur les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) avec ou sans fiscalité …

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  12. data.gouv.fr

    Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Elle s’inscrit, pour la première section, dans le cadre du système coopératif de distribution de la presse …

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  13. data.gouv.fr

    Convention de partenariat Comité Régional de Franche-Comté - Donneurs de sang

    Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026

    … L’ETS BFC et le CR Franche-Comté décident de renforcer leur collaboration et leur coopération couvrant toutes …

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  14. data.gouv.fr

    Tableau des nominations équilibrées

    VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026

    … départements, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 40 000 habitants, doivent …

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  15. data.gouv.fr

    Convention partenariat Comité Régional de Bourgogne - Donneurs de sang

    Claudia Laou-HuenUpdated 12 Jun 2026

    … L’ETS BFC et le CR Bourgogne décident de renforcer leur collaboration et leur coopération couvrant toutes les …

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  16. data.gouv.fr

    Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales en Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026

    … L'ensemble des zones couvrent intégralement le territoire de l'établissement public de coopération intercommunale. (Pour les EPCI …

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  17. data.gouv.fr

    Meublés de tourisme et marché immobilier en Corse – Indicateurs EPCI 2025

    Collectivité de CorseUpdated 8 Jul 2026

    … immobilier à l'échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de Corse. Il rassemble des informations relatives …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de santé cardiovasculaire et déterminants multi-thématiques — Échelle EPCI (Auvergne-Rhône-Alpes)

    RAPHAEL CONTRIUpdated 16 Apr 2026

    … Alpes, à l'échelle des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Développé dans le cadre du projet **CardiAura …

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  19. data.gouv.fr

    SINOE ® - Annuaire 2016 des installations de stockage des déchets non dangereux (ISDND)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … A partir des données de l’enquête « Collecte » recueillies à l’échelle de chaque Établissement public de coopération …

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  20. data.gouv.fr

    Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Italie Nord en 2020

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Apr 2021

    … Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur …

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“cooperatives” datasets · Open Data Finder