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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    contributions subventions 2019

    CCI ROUEN METROPOLEUpdated 26 Mar 2020

    Contributions et subventions 2019 versées

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  2. data.gouv.fr

    Contributions et subventions 2020

    CCI SEINE MER NORMANDIEUpdated 14 Dec 2023

    Contributions et subventions 2020

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  3. data.gouv.fr

    Contributions et subventions 2018

    CCI SEINE MER NORMANDIEUpdated 26 Mar 2019

    Liste des Contributions et subventions 2018

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  4. data.gouv.fr

    Contributions et subventions 2020

    CCI ROUEN METROPOLEUpdated 25 Mar 2021

    Cotisations et subventions 2020

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  5. data.gouv.fr

    Subventions et contributions CCI SMN 2017

    CCI SEINE MER NORMANDIEUpdated 26 Mar 2019

    Subventions et contributions CCI SMN 2017

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  6. data.gouv.fr

    subventions et contributions versees en 2018

    CCI ROUEN METROPOLEUpdated 19 Mar 2019

    Liste des subventions et contributions vers2es en 2018 par la CCI ROUEN METROPOLE

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  7. data.gouv.fr

    Points de contact La Poste Mobile

    La PosteUpdated 17 Jul 2026

    Liste de tous les points de contact La Poste proposant le service La Poste Mobile

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  8. data.gouv.fr

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

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  9. data.gouv.fr

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef 240, L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

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  10. data.gouv.fr

    Contrôle des règles de construction

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023

    L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les …

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  11. data.gouv.fr

    Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 27 Mar 2024

    Ecodef Statistiques n°240 : L’EXCÉDENT COMMERCIAL LIÉ AUX MATÉRIELS DE GUERRE SE CONTRACTE EN 2022, mars 2024

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  12. data.gouv.fr

    Centres de formation continue de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce sont les centres de formation d’apprentis ou en continu, et spécifiques à différentes filières. **Libellés des …

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  13. data.gouv.fr

    Contrôles réalisés par la CNIL

    CNILUpdated 2 Nov 2026

    … Ce contrôle peut s'exercer : - **sur place** (dans les locaux du responsable du fichier) ; - **sur convocation** (dans les …

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  14. data.gouv.fr

    Contrats de la Commande publique

    Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026

    Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015

    Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    … Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : - le code sectorisation correspondant au …

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  17. data.gouv.fr

    Indicateur réglementaire continuité d’alimentation

    EnedisUpdated 29 Dec 2025

    … Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr …

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  18. data.gouv.fr

    Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois …

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  19. data.gouv.fr

    Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015

    Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la …

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  20. data.gouv.fr

    Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    … Cette base de données contient le contenu des déclarations consultables à date. Pour en savoir plus :

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