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128 datasets for “constit”
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022
Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022
Conseil constitutionnelUpdated 14 Apr 2022
Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la …
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BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023
… DRIEAT Ile-de-France) permettent de visualiser la constitution des parcs de bâtiments résidentiels et tertiaires dans les …
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Sénatoriales 2020 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Sept 2020
… Ces données sont publiées sous réserves des recours formés devant le Conseil Constitutionnel.
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Élection présidentielle 2022 - Résultats par département
Laurent de BoissieuUpdated 15 Apr 2022
… Ces résultats sont les résultats définitifs proclamés par le Conseil constitutionnel.
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Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2023
… Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.
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Election présidentielle des 10 et 24 avril 2022 - Résultats du second tour
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Apr 2022
… Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel
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Election présidentielle des 10 et 24 avril 2022 - Résultats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Apr 2022
… Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.
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Data projet EcoLE
Guillaume Guillaume CHEVETUpdated 22 Jan 2026
… The data were collected within the framework of this experiment and constitute the empirical basis for all reported …
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Recensement indicatif des données publiques issues des services publics de l'Etat
EtalabUpdated 2 Dec 2015
Ce fichier a été constitué dans le cadre du travail de coordination de la mission Etalab effectué avec …
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Liste des GREFFES BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : * Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres …
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LES EFFECTIFS DE LA DÉFENSE
Ministère des ArméesUpdated 31 Jan 2016
… Le Recensement des agents de l’État constitue la principale source de données sur ce thème.
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : Réseau ÉlectriCité Seine Aval
Vianney DEVIENNEUpdated 14 Dec 2023
… Ce réseau, qui sera constitué d'ici 2016 de plus de 50 bornes, s'étend sur le territoire …
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Données historiques de surveillance des pollens et des moisissures
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 30 Sept 2026
Ce jeu de données constitue une compilation des données historiques des relevés pollens et moisissures effectués par le …
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Liste des marchés publics 2017
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018
Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en …
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Liste des marchés publics 2016
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 29 Mar 2017
Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en …
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Santé : faire le pari des territoires _ Données mobilisées
Institut MontaigneUpdated 14 Apr 2022
… Ce jeu de données recense les données sources ayant permis la constitution des regroupements des départements par besoin …
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Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
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CLASSES DE RUGOSITÉ DE LA MATRICE URBAINE
Métropole du Grand ParisUpdated 14 Jan 2022
… La forme du bâti ou la présence d'infrastructures routières et ferroviaires constituent par exemple des facteurs d …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste provisoire des élus
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Jul 2024
… 2024 minuit ; - des recours formés devant le Conseil constitutionnel ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les …
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