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141 datasets for “apples”
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application du règlement Dublin en France en 2019
La CImadeUpdated 28 Jul 2020
application du règlement Dublin en France en 2019 à partir des différents tableaux publiés par Eurostat
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Circuits touristiques sur Lisieux Normandie disponibles sur application mobile
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Circuits touristiques sur le territoire de Lisieux Normandie disponibles sur application mobile
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …
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Artistes laboureurs par région
Fédération des laboureurs en herbeUpdated 5 Nov 2014
Inscrits pour l'année
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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026
… 2333-6 à L.2333-16 du Code général des Collectivités territoriales et appliquée dans les communes dont …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi …
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Données du baromètre de l'application des lois
LexImpactUpdated 16 Jul 2025
Ce jeux de données permet d'accéder aux informations utilisées par le [baromètre de l'application des lois …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans …
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bornes elec auto
Mairie de CaudryUpdated 16 Oct 2023
2 bornes de recharges automobile via l'application chargepoint
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CALN Tournees2022 v4
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Points de regroupement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
- ZIP
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- +4
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Point de presentation
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
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- +4
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CALN Communes 2018 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- KML
- +4
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CALN Communes 2019 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4
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PLUI des Trois Rivières
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Groupe SAVENCIA Saveurs & Spécialités
SAVENCIA Saveurs et SpécialitésUpdated 27 Sept 2023
… de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Groupe SAVENCIA Saveurs & Spécialités
SAVENCIA Saveurs et SpécialitésUpdated 30 Sept 2024
… de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCEUpdated 30 Sept 2024
… de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …
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Coefficients de pertes
EnedisUpdated 7 Oct 2025
Les pertes sont calculées à partir des volumes de consommation brute et de refoulement, en appliquant un polynôme …
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statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018
La CImadeUpdated 28 Jul 2020
données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018 …
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