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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Comptes administratifs

    Ville de WambrechiesUpdated 31 Oct 2018

    compte administratif 2017

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  2. data.gouv.fr

    Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 29 Jun 2023

    Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc

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  3. data.gouv.fr

    Compte administratif 2017 - Budget principal

    Commune de Sainte-MarieUpdated 6 Sept 2018

    Compte administratif 2017 - Budget principal

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif et compte administratif 2017

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Budget primitif et compte administratif 2017 de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie par fonction.

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  5. data.gouv.fr

    Informations Administratives - Communes Ardenne Métropole

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 5 Oct 2020

    Informations administratives relatives à chaque commune d'Ardenne Métropole

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  6. data.gouv.fr

    Compte administratif du département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026

    **Compte administratif du département du Finistère, de 2012 à 2024.** Le compte administratif est un compte établi en …

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  7. data.gouv.fr

    Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE

    Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 28 May 2015

    Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE

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  8. data.gouv.fr

    PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016

    La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …

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  9. data.gouv.fr

    Présidents des conseils d'administrations ou de surveillances des entreprises du périmètre de l'APE

    Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 5 Jun 2015

    Présidents des conseils d'administrations ou de surveillances des entreprises du périmètre de l'APE

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  10. data.gouv.fr

    Données sur le renouvellement des parcs automobiles par les administrations de l'Etat en Corse

    DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2023

    Déclaration annuelle sur les commandes réalisées au titre du renouvellement de parc automobile de l'Etat en Corse.

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  11. data.gouv.fr

    BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs …

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  12. data.gouv.fr

    PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020

    … Les présents fichiers présentent les comptes administratifs 2013 et 2014, le budget primitif 2015, l'état de la …

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  13. data.gouv.fr

    BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs …

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  14. data.gouv.fr

    Organigramme administratif de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026

    Organigramme des services de la Ville d'Antibes, constitué du directeur général des services, des directeurs généraux adjoints …

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  15. data.gouv.fr

    deliberations du conseil municipal

    Ville de TourcoingUpdated 4 Mar 2025

    {{description}}

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  16. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    … Il permet d’identifier, pour chaque commune, son rattachement intercommunal, ainsi que les principaux identifiants administratifs. Les données …

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    • +9
  17. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …

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  18. data.gouv.fr

    Les communes – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    Les couches vectorielles décrivent le découpage administratif des communes sur la base du produit OpenStreetMap (OSM). Les 526 …

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  19. data.gouv.fr

    Ardenne Métropole - Communes-Departement-Region - Fichier de référence

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 29 Jul 2021

    Données de référence des communes d'Ardenne Métropole.

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  20. data.gouv.fr

    Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2024

    Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des …

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