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47 datasets for “acquisitions”
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Acquisition d'unvéhicule Ampliroll 3T5
Commune de GuesnainUpdated 13 Jun 2024
Le présent marché concerne l'achat et la livraison d’un véhicule utilitaire Ampliroll 3T5.
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026
Mise oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC concernant l'obligation d'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026
# **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET DMA ou intégrant des …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Ville de MalakoffUpdated 25 Jun 2026
**Déclaration relative à l'article 58 de la loi relative à l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher)
Département du CherUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Pertuis)
Mairie de PertuisUpdated 8 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)
Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIMAJE du Pays de Lourdes)
SIMAJE du Pays de LourdesUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
Communauté d'agglomération de l'Ouest RhodanienUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
VILLE DE QUIMPERUpdated 3 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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