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127 datasets for “System”
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MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression
Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025
Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …
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Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… Au delà de ce seuil, des déconnexions ou limitations sont possibles afin de préserver la stabilité du système …
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Barèmes IPP - système social et fiscal français
Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016
… L’IPP met à disposition sur cette page les premiers documents qui présentent les barèmes du système socio …
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Plan de sobriété numérique : bilan carbone du système d’information de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 19 Dec 2025
… en lien avec le bilan carbone de son système d’information. Le calcul de l’empreinte carbone, en …
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Verdissement du renouvellement de la flotte
HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCEUpdated 9 Oct 2026
Verdissement de la flotte lors de son renouvellement avec des véhicules électriques et Hybrides.
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CEMIS fichier véhicules LOI LOM 2026
CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIEUpdated 1 Oct 2026
Fichier des véhicules données 2025 pour la déclaration de la loi LOM 2026
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Made in AB -RotAB
Enguerrand BurelUpdated 8 Jul 2025
… l'ajout des données de biomasse adventices à mettre en parallèle des indicateurs de performance des systèmes étudiés
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E-GRAFS Scenario Inputs — French Agriculture 2050
Adrien Fauste GayUpdated 11 Mar 2026
… The files support the analyses reported in the preprint “Exploring the Futures of French Agricultural and Food Systems …
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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021
Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Panorama des grands projets numériques de l’État
Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026
… les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son système d’information et engager une transformation numérique.
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Données d’enquête relatives à l’évolution des comportements et de la santé mentale pendant l’épidémie de COVID-19 (COVIPREV)
Santé publique FranceUpdated 29 Oct 2021
… N’ont été retenues que les personnes ayant déclaré adopter « systématiquement » cette mesure. - En ce qui concerne le …
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Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020
Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026
… données geospatiales et système d'information géographique 🚀Conseil et formation autour des 🗺️systèmes d'information géographiques (SIG …
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Évolutions et perspectives des retraites en France (rapport annuel)
DELETED DELETEDUpdated 18 Jul 2016
… dans le cadre du processus de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
**Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …
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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2019 au niveau national
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …
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Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés …
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Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026
… L’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs est réglementée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui remplace …
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