Search results for Retiring
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8 datasets for “Retiring”
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… Un même logement peut avoir plusieurs DPE (nouveau diagnostic, DPE remplacé) ; aucun doublon n'est retiré. Les DPE …
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Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion
Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026
… courriels, noms et numéros de téléphone) sont identifiées retirées des fichiers en données ouvertes. * les données sont scorées …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le …
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… Un organisme de formation est retiré de la liste dans les cas suivants : cessation d’activité, annulation de …
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Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… lors de la phase d’instruction ou ceux retirés par le porteur de projet. Il existe plusieurs types …
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