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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G

    NordEstimationUpdated 13 Nov 2026

    … Un même logement peut avoir plusieurs DPE (nouveau diagnostic, DPE remplacé) ; aucun doublon n'est retiré. Les DPE …

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  2. data.gouv.fr

    Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion

    Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026

    … courriels, noms et numéros de téléphone) sont identifiées retirées des fichiers en données ouvertes. * les données sont scorées …

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  3. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le …

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  4. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …

    • JSON
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …

    • JSON
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … sur la base de données source ont été retirés pour ne conserver ici que les intitulés des questions …

    • XLSX
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026

    … Un organisme de formation est retiré de la liste dans les cas suivants : cessation d’activité, annulation de …

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  8. data.gouv.fr

    Fonds Vert - Liste des projets subventionnés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … lors de la phase d’instruction ou ceux retirés par le porteur de projet. Il existe plusieurs types …

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