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  1. data.gouv.fr

    Elections sénatoriales 2023 - Résultats

    Ministère de l'intérieurUpdated 28 Sept 2023

    … scrutin majoritaire tour 1, scrutin majoritaire tour 2, scrutin proportionnel et liste des élus.

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  2. data.gouv.fr

    Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …

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  3. data.gouv.fr

    Elections sénatoriales 2014 - Résultats

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Oct 2015

    Résultats des élections sénatoriales de 2014, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus

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  4. data.gouv.fr

    Elections sénatoriales 2017 - Résultats

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Sept 2017

    Résultats des élections sénatoriales du 24 septembre 2017, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste …

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  5. data.gouv.fr

    Élections sénatoriales 2023 – candidatures T1

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2023

    Liste des candidatures (individuelles pour le scrutin majoritaire et de listes pour le scrutin proportionnel) aux élections sénatoriales …

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  6. data.gouv.fr

    Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2017

    … scrutin proportionnel et scrutin majoritaire

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  7. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    … dans lequel nous avons demandé et obtenu une majorité de photocopieurs reconditionnés. Le marché est composé de 2 …

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  8. data.gouv.fr

    Elections législatives 2022( 1er tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022

    … Au 2d tour, la majorité relative suffit : le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix est …

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  9. data.gouv.fr

    Fonctions médicales et paramédicales (à titre libéral) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    … Certaines professions paramédicales sont exercées majoritairement par des professionnels salariés. Le nombre de professionnels libéraux est donc relativement …

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  10. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … fortement contraint les éloignements et départs des étrangers en situation irrégulière sur la majorité de l’année 2020.

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  11. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … départs des étrangers en situation irrégulière sur la majorité de l'année 2021, qui s'inscrivent en légère …

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  12. data.gouv.fr

    Cantons 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024

    … des assemblées départementales, rebaptisées conseils départementaux au scrutin majoritaire, binominal et paritaire. En effet, ce redécoupage s'accompagne …

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  13. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    … et-ilots-culturaux-et-leur-groupe-de-cultures-majoritaire/).\ ### Mise à jour des fichiers Ces données sont mises …

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  14. data.gouv.fr

    Référenciel des tronçons routiers de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Ce niveau est majoritairement représenté par le réseau départemental. Des routes départementales peuvent toutefois prendre une 'Importance' inférieure …

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  15. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    … doit être effectué, évitant ainsi les amendes ou majoration pour péage impayé. En connaissant les axes et les …

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