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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Declaration_Loi_LOM 2025_ISORGroup_20250930

    ISOR GROUPUpdated 30 Sept 2026

    Déclaration annuelle relative au verdissement de la flotte automobile de l'entreprise conformément à l'article L224-10 …

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  2. data.gouv.fr

    Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)

    Urban Retrofit Business ServicesUpdated 13 Nov 2026

    … Il accompagne l'étude « État des lieux de l'isolation des logements en France : étude exploratoire de 17 …

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  3. data.gouv.fr

    Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    Répartition des logements évalués par le Diagnostic de Performance Énergétique au 1er janvier 2024 selon l'étiquette Gaz …

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  4. data.gouv.fr

    LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE AU 1ER JANVIER 2017

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2017

    … Le nombre de communes isolées s'élève à 5 sur le territoire national.

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  5. data.gouv.fr

    Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016

    … la Global Reporting Initiative (GRI) - l’ISO 20121:2012 - l’ISO 26000 - La stratégie nationale de transition écologique …

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  6. data.gouv.fr

    Strigolactone-mediated inhibition of glucosinolate biosynthesis modulates parasitic plant germination in the Arabidopsis thaliana rhisosphere

    Ahmed CHOUKRIUpdated 7 Dec 2025

    … Solid-phase extraction and RP-HPLC analysis revealed that the primary bioactive compound is 4-methylsulfinylbutyl isothiocyanate (4 …

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  7. data.gouv.fr

    Courbes de niveau de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») présentes …

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  8. data.gouv.fr

    Température de l’eau de mer à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026

    … La prise de température est effectuée avec un thermomètre Testo 103 selon la norme DIN EN ISO 9001 …

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  9. data.gouv.fr

    Communes - Ardenne Métropole

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 8 Oct 2021

    … d'outre-mer Enrichissement/Modification * Ajout des codes iso 3166-3. * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus

    Département du CherUpdated 12 Nov 2026

    … au format AAAA-MM-JJ suivant la norme ISO8601 ; * transformation manuelle ajoutant les URL de téléchargement sur le …

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  11. data.gouv.fr

    Communes 76 Liste et contours 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Jan 2026

    … Il propose également un outil gratuit permettant de calculer l’isochrone au départ d’un lieu, à pied …

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  12. data.gouv.fr

    Prix immobilier par commune, ventes 2014 à 2025 (DVF), millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … ni adresse, ni parcelle, ni vente isolée. Fichiers. Les séries annuelles, une ligne par commune et par année …

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  13. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … ni adresse, ni parcelle, ni vente isolée. Fichiers. Territoires (France, régions, départements), communes (un fichier national et un …

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  14. data.gouv.fr

    Les Français et les fausses informations

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026

    … à l’analyse conjointe (*trade-off*), visant à isoler l’importance relative de chaque variable (thème de l …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … données sensibles en conformité avec les standards type ISO 27001) ; ### Comprendre le tableau **Immatriculation Définitive :** La plateforme a …

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  16. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025

    … Notation ISO 8601, format AAAA-MM-DD ouvert : Le lieu est-il actuellement accessible (actif ou inactif) source …

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  17. data.gouv.fr

    Réseau cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Notation ISO 8601, format AAAA-MM-JJ trafic_vit : Vitesse maximale autorisée pour le trafic adjacent à l …

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  18. data.gouv.fr

    Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … transfert de compétence à l'EPCI ; - les établissements isolés (ou mono-fonctionnel) présentant les mêmes caractéristiques mais avec …

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  19. data.gouv.fr

    Base de données nationale des bâtiments

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 16 Oct 2026

    … Audits énergétiques + refonte ISB + ICU + inondation + données système et isolation tertiaire 👉 [la présentation de ces nouveautés sur notre …

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