Skip to content
Open Data Finder

Search results for Financial information

Filtersdata.gouv.fr · XLSX

15 datasets for “Financial information”

  1. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018

    … La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés …

    • XLSX
    • XLS
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026

    … toutes les informations utiles pour déclarer votre organisme ou transmettre votre Bilan Pédagogique et Financier sur le site …

    • EXCEL
    • CSV
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025

    Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS :

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Base nationale sur les intercommunalités

    Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026

    Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez …

    • XLSX
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021

    Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …

    • PDF
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022

    Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …

    • PDF
    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023

    Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …

    • PDF
    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024

    Haute Autorité de santéUpdated 15 Jan 2025

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …

    • PDF
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021

    … comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d'information sur les IQSS …

    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Programmation des achats de l'Etat 2020-2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023

    … Cette publication ne constitue pas un avis de pré-information tel que défini à l’article 31 du …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 2 Aug 2023

    … https://www.autorite-transports.fr/publications-observatoire/)) pour informer l’ensemble des parties prenantes (décideurs publics, professionnels du …

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Données du marché français du transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Apr 2024

    … Elle peut notamment, par une décision motivée, prévoir la transmission régulière d'informations par les gestionnaires d'infrastructure …

    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022

    AEF InfoUpdated 14 Apr 2023

    … Ces décisions ont été lues par les journalistes de la rédaction AEF info et les informations ont été …

    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Fonds Vert - Liste des projets subventionnés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … de l’année N dans les systèmes d’information financiers de l’Etat ou des opérateurs (« millésime N …

    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Elle est techniquement prête à opérer en conditions réelles. **En attente d'immatriculation :** Le dossier juridique et financier …

    • XLSX
“Financial information” datasets · Open Data Finder