Search results for Financial information
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15 datasets for “Financial information”
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018
… La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… toutes les informations utiles pour déclarer votre organisme ou transmettre votre Bilan Pédagogique et Financier sur le site …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025
Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS :
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Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023
Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024
Haute Autorité de santéUpdated 15 Jan 2025
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d’information sur les IQSS …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
… comme l’incitatif financier à l’amélioration de la qualité (IFAQ). Pour plus d'information sur les IQSS …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023
… Cette publication ne constitue pas un avis de pré-information tel que défini à l’article 31 du …
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Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 2 Aug 2023
… https://www.autorite-transports.fr/publications-observatoire/)) pour informer l’ensemble des parties prenantes (décideurs publics, professionnels du …
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Données du marché français du transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 9 Apr 2024
… Elle peut notamment, par une décision motivée, prévoir la transmission régulière d'informations par les gestionnaires d'infrastructure …
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Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
… Ces décisions ont été lues par les journalistes de la rédaction AEF info et les informations ont été …
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Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… de l’année N dans les systèmes d’information financiers de l’Etat ou des opérateurs (« millésime N …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Elle est techniquement prête à opérer en conditions réelles. **En attente d'immatriculation :** Le dossier juridique et financier …
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