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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    application du règlement Dublin en France en 2019

    La CImadeUpdated 28 Jul 2020

    application du règlement Dublin en France en 2019 à partir des différents tableaux publiés par Eurostat

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  2. data.gouv.fr

    Circuits touristiques sur Lisieux Normandie disponibles sur application mobile

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Circuits touristiques sur le territoire de Lisieux Normandie disponibles sur application mobile

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  3. data.gouv.fr

    Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026

    En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Artistes laboureurs par région

    Fédération des laboureurs en herbeUpdated 5 Nov 2014

    Inscrits pour l'année

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  5. data.gouv.fr

    Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026

    … 2333-6 à L.2333-16 du Code général des Collectivités territoriales et appliquée dans les communes dont …

    • TXT
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  6. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi …

    • 7Z
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  7. data.gouv.fr

    Données du baromètre de l'application des lois

    LexImpactUpdated 16 Jul 2025

    Ce jeux de données permet d'accéder aux informations utilisées par le [baromètre de l'application des lois …

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  8. data.gouv.fr

    Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025

    Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans …

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  9. data.gouv.fr

    bornes elec auto

    Mairie de CaudryUpdated 16 Oct 2023

    2 bornes de recharges automobile via l'application chargepoint

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  10. data.gouv.fr

    CALN Tournees2022 v4

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026

    Version officielle - feature dans application publique

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  11. data.gouv.fr

    Points de regroupement

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026

    Version officielle - feature dans application publique

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
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    • KML
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  12. data.gouv.fr

    Point de presentation

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026

    Version officielle - feature dans application publique

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  13. data.gouv.fr

    CALN Communes 2018 3857

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026

    Version officielle - feature dans application publique

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    CALN Communes 2019 3857

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026

    Version officielle - feature dans application publique

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
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  15. data.gouv.fr

    PLUI des Trois Rivières

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières

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  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Groupe SAVENCIA Saveurs & Spécialités

    SAVENCIA Saveurs et SpécialitésUpdated 27 Sept 2023

    … de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …

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  17. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Groupe SAVENCIA Saveurs & Spécialités

    SAVENCIA Saveurs et SpécialitésUpdated 30 Sept 2024

    … de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …

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  18. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France

    SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCEUpdated 30 Sept 2024

    … de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de …

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  19. data.gouv.fr

    Coefficients de pertes

    EnedisUpdated 7 Oct 2025

    Les pertes sont calculées à partir des volumes de consommation brute et de refoulement, en appliquant un polynôme …

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  20. data.gouv.fr

    statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018

    La CImadeUpdated 28 Jul 2020

    données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018 …

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