Search results for Accident
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5 datasets for “Accident”
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Analyse, Recherche et Information sur les Accidents
DELETED DELETEDUpdated 12 Oct 2020
La [base ARIA](https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/) (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents), publiée …
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022
Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et …
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Zones d'éco-paturage gérées par la Ville D'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 31 Jul 2026
… adaptent parfaitement à tous types de terrains même accidentés. Au total, six chevaux, trois ânes destinés aux mêmes …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… Une violation de données est _"une violation de la sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction …
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Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
… Cela évite des ralentissements, bouchons, certains types d’accidents et limite la pollution due aux Stop\&Go (arrêt …
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