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44 datasets for “syndication”
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Aires de covoiturage de l'Aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne
Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaiseUpdated 29 Oct 2025
… Aire Métropolitaine Lyon - St-Étienne recensés par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise …
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Données essentielles au 08 mars 2019
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 8 Mar 2019
Données essentielles relatives aux contrats de commande publique conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 …
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 12 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques de l'Ardèche
SDE 07 Syndicat Départemental d'Energies de l'ArdècheUpdated 22 Sept 2023
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche. Dresse l'état des lieux …
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Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 …
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne …
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Pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules entrés dans le parc au cours de l'année 2020
Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourUpdated 29 Jul 2021
Publication de ce jeu de données suit au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au …
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Se61 - Infrastructures de recharge pour véhicules éléctriques dans l'Orne (61)
DELETED DELETEDUpdated 14 Dec 2023
… de charge en accès public 24h/24 et 7j/7 du Se61: syndicat d'énergie de l'Orne
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …
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Le mouvement d'opposition à la politique de modération budgétaire en France (2009)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016
Le 29 janvier 2009, en pleine crise économique et financière, des organisations syndicales ont organisé une manifestation contre …
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Energie et patrimoine communal -8- Pondérations
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -5- Bâtiments
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -3- Divers
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -2- Energie
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -1- Description
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Des structures intercommunales ou syndicats mixtes payant en propre les factures de service d’eau et d’assainissement …
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