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269 datasets for “ouvert”
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
ASEIUpdated 15 Oct 2025
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ASEI)
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Export GAC Loi LOM au 18.09.26
CORIANCEUpdated 18 Sept 2026
tableau Excel au format demandé par datagouv avec les données pour le calcul de la loi LOM - 50 %
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024
CANDIAUpdated 30 Sept 2025
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 candia
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024
ENTREMONT ALLIANCEUpdated 30 Sept 2025
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 entremont alliance
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024
SODIAAL UNIONUpdated 30 Sept 2025
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 SODIAAL UNION
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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Installations sportives ouvertes à la pratique libre à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 15 Jan 2026
… La présente liste inventorie les installations parfois ouvertes au public librement, ainsi que les réserves dans un certain …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSEUpdated 23 Sept 2025
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc automobile du groupe Léon Grosse
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Verdissement de la flotte automobile UGECAM IDF année 2024
Joaquim Dos SantosUpdated 30 Sept 2025
Publication du tableau de verdissement de la flotte automobile de l'UGECAM IDF pour l'année 2024, conformément …
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Déclaration verdissement flotte auto
vyv3Updated 17 Jun 2026
Déclaration LOM 2025- Véhicules à motorisation propre. Contient les indicateurs règlementaires LOM: Total de véhicules, part de véhicules …
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
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Données de marchés publics 2024
Syndicat départemental des énergies de Seine et MarneUpdated 7 Apr 2025
Publication des données essentielles de marchés publics pour l'année 2024 conformément à l'article R2196-1 du …
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Déclaration 2024 loi Agec
COMMUNE DE VARENNES JARCYUpdated 8 Jul 2025
Déclaration annuelle des biens acquis issus du réemploi - Année 2024 La loi Agec impose aux collectivités l’achat …
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Liste des délibérations 2024-2026 du Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 15 Jul 2026
Liste des délibérations du Conseil départemental du Finistère pour 2024 à 2026. Les délibérations sont accessibles depuis le …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Mairie de Vauréal)
Mairie de VauréalUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Données essentielles de conventions de subvention 2019
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit …
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Stations de recharge Dream Energy – France – 2025
Martin QuivrinUpdated 15 Apr 2025
Ce jeu de données présente la liste des stations de recharge électrique opérées par **Dream Energy** sur le …
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GROUPE FINADORM RENOUVELLEMENT FLOTTE VEHICULES 2024
GROUPE FINADORMUpdated 30 Sept 2025
les données correspondent aux acquisitions de véhicules roulants au titre de l'année civile 2024 sur l'ensemble …
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Déclaration de verdissement de la flotte automobile 2026
Groupe Emile DufourUpdated 8 Oct 2026
Déclaration de verdissement Loi LOM 2026 relative aux renouvellements de véhicules réalisés en 2025, présentant la composition de …
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Données sur les communes de France Métropolitaine
Nicolas DAURIOSUpdated 23 Dec 2024
L'idée est d'avoir à disposition (notamment lors de la création de cartographie par exemple) un jeu …
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