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42 datasets for “operateurs”
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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
… gérés par l'ANR en tant que principal opérateur des programmes d’investissements d’avenir (PIA 1, 2 …
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Enquête annuelle pour un numérique soutenable
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 May 2026
… Les indicateurs publiés sont issus de la collecte de données réalisée depuis 2020 auprès des quatre principaux opérateurs …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026
… fichier cartographique communal incluant le volume de locaux raccordables FTTH, les opérateurs d'infrastructure présents et la zone …
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Ma connexion internet
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026
… liste des codes opérateurs et des opérateurs utilisés dans les données. _Le lien vers ces données est dans …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… fichier cartographique communal incluant le volume de locaux raccordables FTTH, les opérateurs d'infrastructure présents et la zone …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… prenantes de l’inclusion numérique (État, collectivités locales, opérateurs de service public, entreprises privées, acteurs de terrain, etc …
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Données d’enquêtes sur les marchés de plein vent issues de réponses de placiers sur la carte participative Gogocarto : Observatoire des circuits-courts sur les marchés de plein vent
CERD Centre d'Etudes et de Resoources sur la DiversificationUpdated 24 Nov 2025
… Ces résultats permettent de mieux appréhender les caractéristiques des marchés, leur fréquentation, les attentes des opérateurs et des …
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historique national sur la collecte bio de grandes cultures et oléo-protéagineux depuis 2000
FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 7 Apr 2023
… La qualité de collecteur est conférée aux opérateurs justifiant qu'ils traitent, en France métropolitaine, des céréales et …
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Infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables du Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 14 Dec 2023
… la mobilité électrique en Touraine grâce à un opérateur possédant une vision générale dans le cadre d'un …
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Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"
beta.gouv.frUpdated 11 May 2026
… à l’exploitation des produits numériques des administrations, opérateurs et autres entités bénéficiaires du dispositif interministériel. (lot 2 …
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Flexibilités déclarées et activées sur les mécanismes de marché par mois
EnedisUpdated 11 Sept 2026
… Elles sont valorisées respectivement par les acteurs d'ajustement et par les opérateurs d'effacement. Les données publiées …
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Registre public des gares routières
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 10 Aug 2020
… en connaître les caractéristiques, les contraintes techniques et la nature des services offerts aux voyageurs et aux opérateurs.
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AOM - Transports urbain et scolaire
Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023
… il s’agit de « TLP Mobilités » dont l’ensemble des services ont été confiés à l’opérateur Keolis …
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Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… ou en département ou par délégation auprès des opérateurs de l’Etat (Agences de l’eau, Ademe). ## Mise …
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Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 2 Aug 2023
… Sur la base des données collectées trimestriellement auprès des opérateurs, l’Observatoire des transports et de la mobilité …
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Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles
EtalabUpdated 19 Jul 2022
… En cinq mois, chaque ministère a ainsi élaboré, en lien avec ses services déconcentrés et ses opérateurs et …
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Etude sur les équipements et usages des PME et ETI
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 14 Jun 2017
… disponibles, modifications ou changements de contrats ou d’opérateurs). L’IFOP a ainsi réalisé en juin 2016 un …
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
… résidant en France ; - les informations transmises par les opérateurs agréés pour les adoptions réalisées dans des pays de …
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Contrat d’intégration républicaine
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023
Créé en 2009, l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) est l’opérateur de …
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