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42 datasets for “operateurs”

  1. data.gouv.fr

    ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires

    Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026

    … gérés par l'ANR en tant que principal opérateur des programmes d’investissements d’avenir (PIA 1, 2 …

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  2. data.gouv.fr

    Enquête annuelle pour un numérique soutenable

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 May 2026

    … Les indicateurs publiés sont issus de la collecte de données réalisée depuis 2020 auprès des quatre principaux opérateurs …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …

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  4. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026

    … fichier cartographique communal incluant le volume de locaux raccordables FTTH, les opérateurs d'infrastructure présents et la zone …

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  5. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … liste des codes opérateurs et des opérateurs utilisés dans les données. _Le lien vers ces données est dans …

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  6. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … fichier cartographique communal incluant le volume de locaux raccordables FTTH, les opérateurs d'infrastructure présents et la zone …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats de l'AAP Pass Numériques

    Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019

    … prenantes de l’inclusion numérique (État, collectivités locales, opérateurs de service public, entreprises privées, acteurs de terrain, etc …

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  8. data.gouv.fr

    Données d’enquêtes sur les marchés de plein vent issues de réponses de placiers sur la carte participative Gogocarto : Observatoire des circuits-courts sur les marchés de plein vent

    CERD Centre d'Etudes et de Resoources sur la DiversificationUpdated 24 Nov 2025

    … Ces résultats permettent de mieux appréhender les caractéristiques des marchés, leur fréquentation, les attentes des opérateurs et des …

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  9. data.gouv.fr

    historique national sur la collecte bio de grandes cultures et oléo-protéagineux depuis 2000

    FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 7 Apr 2023

    … La qualité de collecteur est conférée aux opérateurs justifiant qu'ils traitent, en France métropolitaine, des céréales et …

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  10. data.gouv.fr

    Infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables du Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 14 Dec 2023

    … la mobilité électrique en Touraine grâce à un opérateur possédant une vision générale dans le cadre d'un …

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  11. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    … à l’exploitation des produits numériques des administrations, opérateurs et autres entités bénéficiaires du dispositif interministériel. (lot 2 …

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  12. data.gouv.fr

    Flexibilités déclarées et activées sur les mécanismes de marché par mois

    EnedisUpdated 11 Sept 2026

    … Elles sont valorisées respectivement par les acteurs d'ajustement et par les opérateurs d'effacement. Les données publiées …

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  13. data.gouv.fr

    Registre public des gares routières

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 10 Aug 2020

    … en connaître les caractéristiques, les contraintes techniques et la nature des services offerts aux voyageurs et aux opérateurs.

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  14. data.gouv.fr

    AOM - Transports urbain et scolaire

    Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023

    … il s’agit de « TLP Mobilités » dont l’ensemble des services ont été confiés à l’opérateur Keolis …

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  15. data.gouv.fr

    Fonds Vert - Liste des projets subventionnés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … ou en département ou par délégation auprès des opérateurs de l’Etat (Agences de l’eau, Ademe). ## Mise …

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  16. data.gouv.fr

    Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 2 Aug 2023

    … Sur la base des données collectées trimestriellement auprès des opérateurs, l’Observatoire des transports et de la mobilité …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles

    EtalabUpdated 19 Jul 2022

    … En cinq mois, chaque ministère a ainsi élaboré, en lien avec ses services déconcentrés et ses opérateurs et …

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  18. data.gouv.fr

    Etude sur les équipements et usages des PME et ETI

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 14 Jun 2017

    … disponibles, modifications ou changements de contrats ou d’opérateurs). L’IFOP a ainsi réalisé en juin 2016 un …

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  19. data.gouv.fr

    Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025

    … résidant en France ; - les informations transmises par les opérateurs agréés pour les adoptions réalisées dans des pays de …

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  20. data.gouv.fr

    Contrat d’intégration républicaine

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    Créé en 2009, l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) est l’opérateur de …

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