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31 datasets for “groupements”
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Energie et patrimoine communal -1- Description
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… la catégorie 'Action socio-culturelle' et 'Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide' PRES_PAT Associations dont l'objet …
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Don du sang - Lieux et horaires des collectes
DELETED DELETEDUpdated 24 May 2023
… Code de groupement du lieu de prélèvement (SITEFX ou code de mobilité). * `id` : Identifiant du lieu de prélèvement …
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Hôpitaux de proximité labellisés en France : localisation et capacités en médecine - 2026
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2026
… catégorie d’établissement ; * l’année de labellisation ; * le groupement hospitalier de territoire (GHT), lorsqu’il est renseigné ; * le …
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Clubs sportifs et etablissements FF 76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021
… licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
… lucrative EPSM - établissement public de santé mentale GCS – groupement de coopération sanitaire CLCC – centre de lutte contre le …
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Federations et licences sportives par commune CD76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021
… licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …
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Communes et licences sportives par federation CD76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021
… licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …
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