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31 datasets for “groupements”

  1. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -1- Description

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …

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  2. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …

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  3. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …

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  4. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …

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  5. data.gouv.fr

    Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … la catégorie 'Action socio-culturelle' et 'Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide' PRES_PAT Associations dont l'objet …

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  6. data.gouv.fr

    Don du sang - Lieux et horaires des collectes

    DELETED DELETEDUpdated 24 May 2023

    … Code de groupement du lieu de prélèvement (SITEFX ou code de mobilité). * `id` : Identifiant du lieu de prélèvement …

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  7. data.gouv.fr

    Hôpitaux de proximité labellisés en France : localisation et capacités en médecine - 2026

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2026

    … catégorie d’établissement ; * l’année de labellisation ; * le groupement hospitalier de territoire (GHT), lorsqu’il est renseigné ; * le …

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  8. data.gouv.fr

    Clubs sportifs et etablissements FF 76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021

    … licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …

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  9. data.gouv.fr

    Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025

    … lucrative EPSM - établissement public de santé mentale GCS – groupement de coopération sanitaire CLCC – centre de lutte contre le …

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  10. data.gouv.fr

    Federations et licences sportives par commune CD76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021

    … licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …

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  11. data.gouv.fr

    Communes et licences sportives par federation CD76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2021

    … licences détenues par des femmes par fédération ou groupement de fédération et par commune, part des licences par …

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“groupements” datasets · Open Data Finder