Skip to content
Open Data Finder

Search results for fiscalite

FiltersXLSX

29 datasets for “fiscalite”

  1. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -1- Description

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée en partenariat …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -7- Enr - Cogénération

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée en partenariat …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -6- Carburant véhicule, éclairage

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée en partenariat …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Energie et patrimoine communal -4- Dépenses et consommation

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée en partenariat …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Les 10 rémunérations les plus élevées au sein des effectifs de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026

    … habitants, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants et les …

    • CSV
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Communes 76 Liste et contours 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Jan 2026

    … comptes individuels, balance et agrégats comptables, données de fiscalité directe locale, etc.), téléchargeables au format xls ou zip..

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
    • CSV
    • +4
  7. data.gouv.fr

    Limites de communes de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … code SIREN des EPCI à fiscalité propre auxquels appartient la Commune. ID_CH_LIEU : Lien vers l’identifiant …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    … 5 M€, les vice-présidents d'EPCI à fiscalité propre de plus de 100 000 habitant titulaires d …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
    • +4
  9. data.gouv.fr

    Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026

    … être obtenus que par les collectivités territoriales à fiscalité propre, les services de l'État et l'Anah …

    • XLSX
    • CSV
“fiscalite” datasets · Open Data Finder