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57 datasets for “electronique”
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SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (avec gravats)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… verts, les encombrants, les déblais et gravats, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) et autres déchets.
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Les aides financières de l'ADEME
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique …
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SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (hors-gravats)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… verts, les encombrants, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques), autres déchets et hors déblais et gravats.
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données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Etablissement public d'aménagement Bordeaux EuratlantiqueUpdated 21 Jun 2019
… mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à …
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SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… verts, les encombrants, les déblais et gravats, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) et autres déchets.
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Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes dispose d’un délai d’un mois suivant …
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Données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017
Département de la Haute-LoireUpdated 27 Mar 2025
**Objet :** Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire …
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Liste des subventions aux associations 2018
Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2019
… 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …
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Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… le taux d'ENR interfacé par électronique de puissance accepté.
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Tarifs postaux Particuliers 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes dispose d’un délai d’un mois suivant …
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Données essentielles des conventions de subvention sup à 23000 euros accordées par le Département d'Ille et Vilaine
Département d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Dec 2023
… 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …
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Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
… 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …
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Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
… objet d’une communication au public par voie électronique (Internet). Synthèse des tendances observées par la BnF, l …
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Référentiels Lieu - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2026
… Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …
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Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
… Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …
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Liste des GREFFES BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Le fichier est constitué des données électroniques existant depuis le 1er janvier 2008. Le fichier est mis à …
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Référentiels Espèces - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
… Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …
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Aide à l’exemplaire des titres de presse portés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… dans le code des postes et des communications électroniques. Elle est divisée en deux sections, la seconde section …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026
… Fichier tableur indiquant le relevé géographique des déploiements de réseaux de communications électroniques - __*AAAATT*-Iris__ : Fichier cartographique indiquant …
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Baromètre du Numérique 2007-2016
Agence du NumériqueUpdated 13 Dec 2016
… CGE) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) depuis 2003, à laquelle l …
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