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Search results for electronique

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57 datasets for “electronique”

  1. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (avec gravats)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … verts, les encombrants, les déblais et gravats, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) et autres déchets.

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  2. data.gouv.fr

    Les aides financières de l'ADEME

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique …

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  3. data.gouv.fr

    SINOE ® - Chiffres-clés Déchèteries (hors-gravats)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … verts, les encombrants, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques), autres déchets et hors déblais et gravats.

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  4. data.gouv.fr

    données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

    Etablissement public d'aménagement Bordeaux EuratlantiqueUpdated 21 Jun 2019

    … mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à …

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  5. data.gouv.fr

    SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … verts, les encombrants, les déblais et gravats, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) et autres déchets.

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  6. data.gouv.fr

    Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026

    La PosteUpdated 16 Jul 2026

    … L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes dispose d’un délai d’un mois suivant …

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire depuis 2017

    Département de la Haute-LoireUpdated 27 Mar 2025

    **Objet :** Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention du Département de la Haute-Loire …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des subventions aux associations 2018

    Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2019

    … 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …

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  9. data.gouv.fr

    Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer

    Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023

    … le taux d'ENR interfacé par électronique de puissance accepté.

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  10. data.gouv.fr

    Tarifs postaux Particuliers 2026

    La PosteUpdated 16 Jul 2026

    … L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes dispose d’un délai d’un mois suivant …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention sup à 23000 euros accordées par le Département d'Ille et Vilaine

    Département d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Dec 2023

    … 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026

    … 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …

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  13. data.gouv.fr

    Observatoire du dépôt légal

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026

    … objet d’une communication au public par voie électronique (Internet). Synthèse des tendances observées par la BnF, l …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiels Lieu - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2026

    … Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …

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  15. data.gouv.fr

    Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    … Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des GREFFES BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Le fichier est constitué des données électroniques existant depuis le 1er janvier 2008. Le fichier est mis à …

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  17. data.gouv.fr

    Référentiels Espèces - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    … Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …

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  18. data.gouv.fr

    Aide à l’exemplaire des titres de presse portés

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … dans le code des postes et des communications électroniques. Elle est divisée en deux sections, la seconde section …

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  19. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026

    … Fichier tableur indiquant le relevé géographique des déploiements de réseaux de communications électroniques - __*AAAATT*-Iris__ : Fichier cartographique indiquant …

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  20. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique 2007-2016

    Agence du NumériqueUpdated 13 Dec 2016

    … CGE) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) depuis 2003, à laquelle l …

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