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41 datasets for “dossier”
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Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Il peut être saisi, si nécessaire, pour l’étude des dossiers prioritaires et en faire une analyse critique …
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Occupation du sol : 2003, 2012, 2015, 2018, 2021 et 2024 sur le territoire du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération et du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée
Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 17 Aug 2026
… Le dictionnaire est systématiquement intégré au téléchargement des dossiers zippés. Les millésimes 2021 et 2024 contiennent un niveau …
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Panneaux de signalisation Tsunami à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 6 Sept 2022
… Le risque tsunami est inscrit dans le dossier d’information communale sur les risques majeurs (DICRIM) Un tsunami …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …
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Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… Si la quasi-totalité des dossiers a été répertoriée et déposée à travers le portail « Démarche numérique », la …
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EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… et 9 421 réexamens (dont 292 réouvertures de dossiers). 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …
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Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022
… que soit la Caf qui a géré le dossier allocataire. Source : CAF, http://data.caf.fr/dataset/population …
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Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED
Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023
… Ce dossier fait suite à la concertation menée 2023 par le SYDED sur l'intégralité du département du …
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Arboclimat - Choix des essences
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… ARBOClimat-donn%C3%A9es-note-Accompagnement.pdf) * [Un dossier à télécharger sur l'outil Arboclimat](https://data.ademe …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… un dossier d’études qui sera spécifique à chaque édition, et des fiches thématiques apportant un éclairage sur …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… de données pour des raisons de confidentialité des dossiers en cours de traitement ou récemment traités). Elles sont …
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Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
… Le jeu de données contient le nombre de dossiers reçus chaque année par la CNIL depuis 1984, ainsi …
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Ma connexion internet
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026
… Ces ressources sont stockées sur le serveur dans cinq dossiers (base\_imb, eligibilite, fermeture\_cuivre, reference, statistiques), puis …
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
… du logiciel d’enregistrement et de suivi des dossiers d’adoption : - le recensement des visas long séjour adoption …
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Prélèvements en eau - Bulletin annuel
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Les services de l’État (DDT et DREAL) sont chargés d’instruire les dossiers d’autorisation des prélèvements …
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… avis, Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), Règlement de la Consultation (RC). Il est également possible de contacter …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le …
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Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… le dossier d'inscription peut-il être fait par la plateforme "via Trajectoire" ? - `IsEHPAD` : l'établissement est-il …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026
… IRIS)](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-reseaux-fixes/la-fibre/le-cadre-relatif-a-la …
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