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41 datasets for “dossier”

  1. data.gouv.fr

    Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026

    … Il peut être saisi, si nécessaire, pour l’étude des dossiers prioritaires et en faire une analyse critique …

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  2. data.gouv.fr

    Occupation du sol : 2003, 2012, 2015, 2018, 2021 et 2024 sur le territoire du Grand Narbonne Communauté d'Agglomération et du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée

    Le Grand Narbonne Communauté d'AgglomérationUpdated 17 Aug 2026

    … Le dictionnaire est systématiquement intégré au téléchargement des dossiers zippés. Les millésimes 2021 et 2024 contiennent un niveau …

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  3. data.gouv.fr

    Panneaux de signalisation Tsunami à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 6 Sept 2022

    … Le risque tsunami est inscrit dans le dossier d’information communale sur les risques majeurs (DICRIM) Un tsunami …

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  4. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …

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  5. data.gouv.fr

    Fonds Vert - Liste des projets subventionnés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … Si la quasi-totalité des dossiers a été répertoriée et déposée à travers le portail « Démarche numérique », la …

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  6. data.gouv.fr

    EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … et 9 421 réexamens (dont 292 réouvertures de dossiers). 93 472 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …

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  8. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022

    … que soit la Caf qui a géré le dossier allocataire. Source : CAF, http://data.caf.fr/dataset/population …

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  9. data.gouv.fr

    Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED

    Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023

    … Ce dossier fait suite à la concertation menée 2023 par le SYDED sur l'intégralité du département du …

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  10. data.gouv.fr

    Arboclimat - Choix des essences

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … ARBOClimat-donn%C3%A9es-note-Accompagnement.pdf) * [Un dossier à télécharger sur l'outil Arboclimat](https://data.ademe …

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  11. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2016

    Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016

    … un dossier d’études qui sera spécifique à chaque édition, et des fiches thématiques apportant un éclairage sur …

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  12. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … de données pour des raisons de confidentialité des dossiers en cours de traitement ou récemment traités). Elles sont …

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  13. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    … Le jeu de données contient le nombre de dossiers reçus chaque année par la CNIL depuis 1984, ainsi …

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  14. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … Ces ressources sont stockées sur le serveur dans cinq dossiers (base\_imb, eligibilite, fermeture\_cuivre, reference, statistiques), puis …

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  15. data.gouv.fr

    Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025

    … du logiciel d’enregistrement et de suivi des dossiers d’adoption : - le recensement des visas long séjour adoption …

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  16. data.gouv.fr

    Prélèvements en eau - Bulletin annuel

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Les services de l’État (DDT et DREAL) sont chargés d’instruire les dossiers d’autorisation des prélèvements …

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  17. data.gouv.fr

    Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024

    … avis, Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), Règlement de la Consultation (RC). Il est également possible de contacter …

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  18. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le …

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  19. data.gouv.fr

    Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour

    DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020

    … le dossier d'inscription peut-il être fait par la plateforme "via Trajectoire" ? - `IsEHPAD` : l'établissement est-il …

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  20. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026

    … IRIS)](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-reseaux-fixes/la-fibre/le-cadre-relatif-a-la …

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