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45 datasets for “doit”

  1. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … par les différentes activités sur le milieu naturel, doit faire l'objet d'une certaine prudence et reste …

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  2. data.gouv.fr

    Elections législatives 2022( 1er tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022

    … Pour qu’une candidate ou un candidat soit élue, élu au premier tour, elle ou il doit obtenir …

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  3. data.gouv.fr

    Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME

    DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023

    … Ce bilan doit être réalisé tous les 4 ans pour les personnes morales privées et tous les 3 …

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  4. data.gouv.fr

    Accessibilite ERP 76 30dec2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Dec 2024

    … prévoit que tout établissement recevant du public (ERP) doit être accessible à tous, y compris aux personnes en …

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  5. data.gouv.fr

    Restitution de la Grande Marche pour l'Europe

    La République En Marche !Updated 28 Sept 2018

    … ce qui ne marche pas et ce qui doit changer dans les années à venir. **Les chiffres témoignent …

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  6. data.gouv.fr

    Données pour le calcul des abandons par l'OCAD

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026

    … Passé ce délai, l’animal doit être identifié au nom de la structure dans laquelle l’animal est …

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  7. data.gouv.fr

    Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022

    … Enfin, la fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l’échelle d’utilisation annoncée (**1/250 …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Le taux de recouvrement des arbres ne doit pas dépasser 10 %. La lande ne présente pas de traces …

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  9. data.gouv.fr

    Base de donnée de surveillance de pesticides dans l air par les AASQA à partir de 2002

    Atmo FranceUpdated 29 Jun 2026

    … Toute mention de ces données doit bénéficier de la source : « Atmo France et Associations agréées de surveillance de …

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  10. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    … La fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l’échelle d’utilisation annoncée (1/250 000 …

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  11. data.gouv.fr

    Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026

    … En outre, toute utilisation des données doit mentionner l’étude initiale : Hos T., Guillaumont Jeanneney S., Pugnet C …

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  12. data.gouv.fr

    Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    … ce cas, le handicap résultant de cette combinaison doit être équivalent à celui qui découle des situations visées …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Cette plateforme agréée doit émettre, transmettre et recevoir des factures sous format électronique et en extraire les données …

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  14. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025

    … Le format attendu doit respecter celui proposé par OSM pour le champ opening_hours (Exemple : Mo-Fr 08 …

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  15. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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  16. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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  17. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

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  18. data.gouv.fr

    Véhicule et pièces détachées

    Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025

    … Le plateau doit pouvoir être déposé pour disposer d'un véhicule châssis-cabine ; - Garde au sol : 200 mm …

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  19. data.gouv.fr

    Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026

    … qui exerce une activité sur le territoire français doit désigner un représentant immatriculé en France qui dépose une …

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  20. data.gouv.fr

    Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022

    AEF InfoUpdated 14 Apr 2023

    … Selon l'article R232-42 du code de l’éducation, toute décision du Cneser disciplinaire doit être publiée …

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