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45 datasets for “doit”
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… par les différentes activités sur le milieu naturel, doit faire l'objet d'une certaine prudence et reste …
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Elections législatives 2022( 1er tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022
… Pour qu’une candidate ou un candidat soit élue, élu au premier tour, elle ou il doit obtenir …
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Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME
DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023
… Ce bilan doit être réalisé tous les 4 ans pour les personnes morales privées et tous les 3 …
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Accessibilite ERP 76 30dec2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Dec 2024
… prévoit que tout établissement recevant du public (ERP) doit être accessible à tous, y compris aux personnes en …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Restitution de la Grande Marche pour l'Europe
La République En Marche !Updated 28 Sept 2018
… ce qui ne marche pas et ce qui doit changer dans les années à venir. **Les chiffres témoignent …
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Données pour le calcul des abandons par l'OCAD
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
… Passé ce délai, l’animal doit être identifié au nom de la structure dans laquelle l’animal est …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
… Enfin, la fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l’échelle d’utilisation annoncée (**1/250 …
- SHP
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Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le taux de recouvrement des arbres ne doit pas dépasser 10 %. La lande ne présente pas de traces …
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Base de donnée de surveillance de pesticides dans l air par les AASQA à partir de 2002
Atmo FranceUpdated 29 Jun 2026
… Toute mention de ces données doit bénéficier de la source : « Atmo France et Associations agréées de surveillance de …
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Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
… La fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l’échelle d’utilisation annoncée (1/250 000 …
- SHP
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Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026
… En outre, toute utilisation des données doit mentionner l’étude initiale : Hos T., Guillaumont Jeanneney S., Pugnet C …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
… ce cas, le handicap résultant de cette combinaison doit être équivalent à celui qui découle des situations visées …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Cette plateforme agréée doit émettre, transmettre et recevoir des factures sous format électronique et en extraire les données …
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Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025
… Le format attendu doit respecter celui proposé par OSM pour le champ opening_hours (Exemple : Mo-Fr 08 …
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …
- JSON
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …
- JSON
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …
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Véhicule et pièces détachées
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… Le plateau doit pouvoir être déposé pour disposer d'un véhicule châssis-cabine ; - Garde au sol : 200 mm …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… qui exerce une activité sur le territoire français doit désigner un représentant immatriculé en France qui dépose une …
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Décisions du Cneser disciplinaire 2008-2022
AEF InfoUpdated 14 Apr 2023
… Selon l'article R232-42 du code de l’éducation, toute décision du Cneser disciplinaire doit être publiée …
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