Search results for transfert
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29 datasets for “transfert”
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
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2013-14 - Transferts d’activité « visas »
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Politique de délivrance des visas : Moyens et méthodes (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2013-74 - L’opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales de 2008-2010
Updated 6 Apr 2017
Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales par région 2009-2010
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2013-75 - Opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte par nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015
Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
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2014-71 - Flux des transferts en application du règlement Dublin entre la France et les États membres
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016
Asile : La mise en œuvre du règlement de Dublin par la France
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015
… transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert de compétences se traduit par une facturation unique pour l …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert de compétences se traduit par une facturation unique pour l …
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Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert de compétences se traduit par une facturation unique pour l …
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Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l …
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Lauréats I-LAB Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Jul 2016
… appuyant sur des technologies innovantes; • de favoriser le transfert des résultats de la recherche vers le monde économique.
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 1 Sept 2015
… 1=privée / 0=publique - CARACTERE\_ANNULATION O=sans transfert / Q=avec - DATE\_ANNULATION - DATE\_CREA\_ARTICLE Date de …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 17 Aug 2015
… 1=privée / 0=publique - CARACTERE\_ANNULATION O=sans transfert / Q=avec - DATE\_ANNULATION - DATE\_CREA\_ARTICLE Date de …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015
… 1=privée / 0=publique - CARACTERE\_ANNULATION O=sans transfert / Q=avec - DATE\_ANNULATION - DATE\_CREA\_ARTICLE Date de …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2015
… 1=privée / 0=publique - CARACTERE\_ANNULATION O=sans transfert / Q=avec - DATE\_ANNULATION - DATE\_CREA\_ARTICLE Date de …
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