Search results for services-publics
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31 datasets for “services-publics”
- data.gouv.fr
Obligations de service public
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 May 2015
Obligations de service public transport aérien
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- data.gouv.fr
Services publics44
raphael amarUpdated 5 Dec 2014

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- data.gouv.fr
Bâtiments communaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Bâtiments appartenant à la Ville de Digne-les-Bains.
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- ODS
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- data.gouv.fr
Activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Bilan mensuel des activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016.
- ODS
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- data.gouv.fr
Paris - liste des équipements de proximité (écoles, piscines, jardins, ...)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
Liste des équipements de proximité gérés par la Mairie de Paris : écoles, crèches, médiathèques, centres d'animation, équipements …
- CSV
- JSON
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- SHP
- data.gouv.fr
Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (Sispea …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- 7Z
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- data.gouv.fr
Rapport d'activités de la direction des ADO
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et …
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- data.gouv.fr
Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022
Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA …
- PAGE WEB
- 7Z
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- data.gouv.fr
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau …
- XLS
- data.gouv.fr
Annuaire de l’administration francilienne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
… La liste des types d'organismes référencés dans la base est consultable à cette adresse : [http://www.service …
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- JSON
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- SHP
- Open Government Canada
Photographic archives (selection)
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
110 photographic archives taken from the sub-sub-sub-series of old photographs (series Z) of the VM94 …
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- data.gouv.fr
Points d'intérêt de la ville d'Issy-les-Moulineaux
Région Île-de-FranceUpdated 13 Sept 2015
Les points d'intérêt géolocalisés à Issy-les-Moulineaux: - Administrations, bureaux de poste, cimetières, secours - Education (écoles maternelles …
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- SHP
- data.gouv.fr
Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016
… domaines des services aux particuliers. **Liste des variables** - *Services publics* - Police ; - Trésorerie ; - Agence de proximité Pôle emploi ; - Relais …
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- SHP
- data.gouv.fr
Baromètre de la qualité de service
Premier ministreUpdated 9 Mar 2016
La base de données présente des indicateurs mesurant la qualité de la relation entre les usagers et les …
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- data.gouv.fr
Nombre de clients
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Nombre total par année et répartition par commune des clients du service public de l’assainissement collectif. Les …
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- data.gouv.fr
Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
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- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
… Délégation de service public
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- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
… Délégation de service public
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- data.gov.au
Queensland Cultural Diversity Policy—Whole of government core outcome—Department of Health
Queensland HealthUpdated 11 Nov 2025
… These measures cover all Department of Health divisions, Hospital and Health Services, publicly funded Mater Health Services and …
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