Search results for responsabilite
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12 datasets for “responsabilite”
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Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025
Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …
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Données liées à l'Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Sept 2015
Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d …
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Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
… sur les propriétés immobilières qui sont sous la responsabilité de la CCGC, ou qui lui sont mises à …
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Actions éducatives dans les lycées en 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… la citoyenneté pour tous, la Région a la responsabilité, aux côtés de l’Etat, de créer les conditions …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports …
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BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
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BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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