Search results for modalite
FiltersXLS
38 datasets for “modalite”
- data.gouv.fr
2013-115 - Les acquisitions de la nationalité française selon la modalité d’acquisition
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016
Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …
- XLS
- data.gouv.fr
Taux de l'intérêt légal
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2015
… Ses modalités de calcul sont déterminées par les articles L 313-2 et L 313-3 du code …
- XLS
- data.gouv.fr
[Défi 3] Développement économique & Territoire
Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017
… Ce défi vise à imaginer des modalités de partage et de valorisation de données propres à favoriser la …
- XLSX
- 7Z
- CSV, JSON, EXCEL
- HTTPS
- JSON
- CSV, JSON, EXCEL, SHP
- +1
- data.gouv.fr
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
… Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
… Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations …
- XLS
- data.gouv.fr
Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018
… Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités …
- XLS
- data.gouv.fr
Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… liste de ces données essentielles ainsi que les modalités de leur publication. Il prévoit notamment les formats, normes …
- JSON
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Aires de jeux à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 10 Mar 2025
Aires de jeux par catégorie d'âge, avec adresses, modalités d'ouverture, données relatives à l'accessibilité PMR …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022
… Les candidats élus seront accueillis au Palais-Bourbon, selon des modalités qui leur seront précisées par le Secrétariat …
- XLS
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… y compris ceux des formations post-bac.\ Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Liste des emplois offerts aux concours externes et internes et aux examens professionnalisés réservés ITRF
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Aug 2015
… Pour en savoir plus sur les modalités d'inscriptions : [http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/recrutements/itrf](http …
- XLS
- JSON
- CSV
- API
- data.gouv.fr
Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 15 Mar 2016
… Il présente : - la composition de l’échantillon 2011 ; - les modalités de calcul des valeurs nationales de coûts constituées …
- XLS
- data.gouv.fr
Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
… de partenariats avérés, publics ou privés ***Nature et modalités de l’aide*** - Le taux maximum est plafonné à …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… artistiques et culturelles avec les publics. ***Nature et modalités de l’aide *** - Taux maximum de 30 % du coût …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP