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6 datasets for “groupements”
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groupements d'entreprises dans les marchés publics français
Olivier MAMAVIUpdated 4 Nov 2015
… réalisées entre un donneur d'ordre et des groupements d'entreprises (alliances stratégiques) en fonction de la date …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représente …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… Les communes et groupements concernés, élaborent, en association avec un conseil de développement, le projet de développement durable …
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Grand Projet de Ville (GPV)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016
… Les GPV sont généralement pilotés par des groupements d'intérêts publics (GIP). (Source : Périmètre régional d'intervention foncière)
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Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… la catégorie 'Action socio-culturelle' et 'Amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide' PRES_PAT Associations dont l'objet …
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