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7 datasets for “excedent”
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Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… les emprunts, les dotations et subventions de l’État, l’autofinancement, qui correspond au solde excédentaire de la …
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Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… les emprunts, les dotations et subventions de l’État, l’autofinancement, qui correspond au solde excédentaire de la …
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Ouvertures dominicales à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 2 Dec 2025
… Le nombre de ces dimanches ne peut excéder douze par an. Pour la réutilisation du présent jeu de …
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15053 - Cartes de retraité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
… où il peut résider pour des séjours n’excédant pas une année. Ce dispositif, créé pour permettre aux …
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Chaque année depuis 2009, les contrats individuels en santé sont en moyenne excédentaires tandis que les contrats collectifs …
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15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… et dont la durée de validité ne peut excéder 5 ans, sauf dans le cas d’un titre …
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Elle ne peut excéder 400 heures sauf cas particuliers."
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