Search results for delegation
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21 datasets for “delegation”
- Humanitarian Data Exchange
Tunisia - Estimated Population Statistics per delegation
OCHA Middle East and North Africa (ROMENA)Updated 25 Apr 2025
Estimation of population by district on 1 January 2013
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Vineuil (41350) - Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal en 2021
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 16 Feb 2022
les décisions du Maire de Vineuil (41350) prises par délégation du conseil municipal en 2021
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Blois - décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - de 2020 à 2026
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 3 Feb 2022
la liste des décisions du Maire de Blois prises par délégation du Conseil Municipal de 2020 à 2026
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Agglopolys - décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire - de 2020 à 2026
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 27 Jan 2022
la liste des décisions du Président d'Agglopolys prises par délégation du Conseil Communautaire de 2020 à 2026
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Liste des actions des délégations de la Croix-Rouge française
Croix-Rouge françaiseUpdated 6 Sept 2016
Liste des actions des délégations de la Croix-Rouge française, avec activité et adresses postales, en date du …
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Liste alphabétique ministres de la Libération à la Vème République
DELETED DELETEDUpdated 5 Nov 2014
Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef …
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Liste des structures de la Croix-Rouge française
Croix-Rouge françaiseUpdated 6 Sept 2016
Liste des délégations et établissements de la Croix-Rouge française, avec activité et adresses postales, en date du …
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Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République
Premier ministreUpdated 17 Nov 2015
Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef …
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reserve citoyenne
Ministère des ArméesUpdated 6 Dec 2015
Répartition des volontaires par armée, direction, délégation ou services au 31 décembre
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Fourrière municipale automobile d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Oct 2025
La fourrière municipale automobile est un service public qui fait, aujourd'hui, l'objet d'une délégation. Dans …
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Actions principales des exploitants
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.
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Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau …
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.
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Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
… A** : Amendement\ **V** : Vœu\ **VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
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Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
… A** : Amendement\ **V** : Vœu\ **VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
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Les Sénateurs
SénatUpdated 25 Mar 2026
… mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d’enquête), aux missions d’information, aux offices, délégations …
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Menus des cantines scolaires à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 25 Sept 2020
… Ils sont tous soumis à la diététicienne coordinatrice qualité de la société Scolarest délégataire pour la Ville de …
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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025
… Il comprend d'une part le taux de revalorisation adopté par décision du maire par délégation du conseil …
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Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… histoire et financé par l’INJEP et la délégation à l’emploi et aux formations (DEF). Contenu de …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville …
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