Search results for decrets
FiltersXLS
28 datasets for “decrets”
- data.gouv.fr
2013 - Origine géographique des acquérants par décret
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Sept 2015
Acquisition de la nationalité française (DSED)
- XLS
- data.gouv.fr
Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… regroupant les textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du …
- XLS
- data.gouv.fr
Taux de l'intérêt légal
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2015
Taux de l’intérêt légal fixé par décret interministériel annuellement et applicable au cours de l’année civile …
- XLS
- data.gouv.fr
Statistiques annuelles d'entreprises : Esane
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Oct 2020
… associations) ou des nouvelles entreprises (définies par le décret 2008-1354 et reposant sur la notion de groupe …
- XLSX
- XLS
- HTML
- HTM
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)
Premier ministreUpdated 14 Mar 2016
… services, dite PAT « industrie et services », dont le décret est en cours de révision ;les aides à l …
- XLS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale - ZRR
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005.La liste …
- XLS
- data.gouv.fr
Noms et codes des gares
Société des grands projetsUpdated 13 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Fréquences prévisionnelles des trains aux heures de pointe du matin
Société des grands projetsUpdated 11 Feb 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Temps de parcours intergares prévisionnels
Société des grands projetsUpdated 15 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Temps de correspondance prévisionnels dans les gares
Société des grands projetsUpdated 6 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France
ADEMEUpdated 15 Dec 2025
… de la Loi de Finance et de ses décrets) - les résultats d’expertises tels le coût annuel de …
- ZIP
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022
… publics et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai …
- XLSX
- DOCX
- XLS