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19 datasets for “autorites”
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Liste et composition des PTU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Feb 2016
Le Périmètre de Transport Urbain (PTU) est l’aire de compétence d’une autorité organisatrice de transports urbains …
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Openbaar datalekregister Utrecht
Gemeente UtrechtUpdated 3 Jul 2023
… Meldingen waarnaar de gemeente Utrecht of de Autoriteit Persoonsgegevens nog onderzoek doet, staan nog niet in het register …
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Openbaar datalekregister Utrecht
Gemeente UtrechtUpdated 3 Nov 2026
… Meldingen waarnaar de gemeente Utrecht of de Autoriteit Persoonsgegevens nog onderzoek doet, staan nog niet in het register …
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Autobus
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par …
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Réseau de bus
Lorient AgglomérationUpdated 10 Nov 2015
… Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… Chaque CFA est placé sous l'autorité d'un directeur, recruté par l'organisme gestionnaire. **Description des données …
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15068 - Laissez-passer consulaires
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Jan 2016
… Mais le ministère de l’Intérieur est mobilisé pour inciter les autorités consulaires à toujours plus de coopération.
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Fourrière municipale automobile d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Oct 2025
… Dans le cadre de cette délégation, le délégataire n'enlève pas de véhicules de sa propre autorité, mais …
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15069 - Taux de délivrance des vingt pays qui présentaient les plus faibles taux de délivrance
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2015
… notamment de son passeport ; • les pratiques de certaines autorités consulaires, qui aboutissent soit à des réponses hors délai …
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TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020
… de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL …
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Police municipale : Effectifs par commune
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026
… Placés sous l’autorité des maires, les agents de police municipale disposent de compétences de police administrative et …
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Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… de recours au conseil de la part des autorités organisatrices. Les jeux de données utilisés sont mis à …
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Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025
Etude barométrique conduite par l'Arcom dans le cadre de ses missions d’observation et d’encouragement au …
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Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la …
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… 3131-1 du Code de la Commande publique, l'autorité concédante, la Ville d’Antibes en l’espèce …
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- Open Government Canada
Register of companies not eligible for public contracts (RENA)
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
… that have been refused or revoked by the Autorité des Marches Publics an authorization to conclude public contracts …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… Au sein de l’Anses, l’ANMV est l’autorité compétente française en matière d’évaluation et de …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… remontées des adhérents de l'AVICCA ou des autorités nationales) d'autre part, il pourra être amené à …
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