Search results for tarification
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24 datasets for “tarification”
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …
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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
… Ce fichier présente les tarifs des terrains d'accueil pour les années 2015 et 2016 : le montant des …
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Tarification à l'activité : quel impact sur les réadmissions à l'hôpital ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Feb 2016
… Mise en place en France en 2004, la « tarification à l’activité » (T2A) avait pour but d’inciter …
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Musées et galeries de la Ville de Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 22 Sept 2020
Vous trouverez ici la liste des musées et galeries de la ville de Nice
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Prix de l'eau
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Tarif de l’assainissement de l’eau au m3 (pour une consommation type de 120m3) aux 1er Janvier …
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Délai d'attente rendez-vous ophtalmologiste
UFC Que ChoisirUpdated 9 Feb 2016
Pour connaître les délais d’attente moyens pour une prise de rendez-vous auprès d’un médecin spécialiste …
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Délai d'attente rendez-vous pédiatre
UFC Que ChoisirUpdated 12 Mar 2016
Pour connaître les délais d’attente moyens pour une prise de rendez-vous auprès d’un médecin spécialiste …
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Délai d'attente rendez-vous gynécologue
UFC Que ChoisirUpdated 8 Mar 2016
Pour connaître les délais d’attente moyens pour une prise de rendez-vous auprès d’un médecin spécialiste …
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Droits de place des marchés à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Nov 2025
Les tarifs des droits de place des halles et marchés sont fixés par délibération de conseil municipal, en …
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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025
Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à …
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Fréquentation journalière par mois au musée national des arts asiatiques (année 2012)
Musée des arts asiatiques GuimetUpdated 4 Aug 2016
Suivi jour par jour, totalisé par mois, des entrées au musée Guimet en distinguant selon la grille tarifaire …
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Fréquentation journalière par mois au musée national des arts asiatiques (année 2011)
Musée des arts asiatiques GuimetUpdated 4 Aug 2016
Suivi jour par jour, totalisé par mois, des entrées au musée Guimet en distinguant selon la grille tarifaire …
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Fréquentation journalière par mois et par année au musée national des arts asiatiques (de 2005 à 2010)
Musée des arts asiatiques GuimetUpdated 4 Aug 2016
Suivi jour par jour, totalisé par mois, des entrées au musée Guimet en distinguant selon la grille tarifaire …
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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019
… Tarif d'Octroi de mer externe, édition du 16 novembre 2015. * Octroi de mer Martinique - 22092015.zip * Tarif …
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Horodateurs à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 26 Apr 2024
Liste des horodateurs à Antibes, avec l'ensemble des informations connexes (type de stationnement, tarification etc).
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Réseau de bus
Lorient AgglomérationUpdated 10 Nov 2015
… Ce fichier présente les tarifs des titres proposés (Tickets, abonnements, titres sociaux, locations de vélos, cautions, pénalités.
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Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
… L’APA prend partiellement en charge le tarif dépendance et l’ASH, tout ou partie du tarif hébergement …
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Stationnement sur voie
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… Les informations tarifaires sont à retrouver sur le [site de la Ville de Saint-Etienne](https://www.saint …
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Prix global de l'eau potable
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… Le total des deux tarifs donne le prix global par commune, pour une consommation standard de 120 m3 …
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Chenil et fourrière animale
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
Ce fichier présente les tarifs TTC (pensions, forfaits) des chenils et fourrières animales applicables au 1er janvier 2015 …
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