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  1. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … Le nombre de fichiers a, quant à lui, progressé de 2 500 milliers en 2014 à 3 000 …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … en témoigne le nombre moyen d'octets par acte qui a progressé que de + 28 % de 2017 à …

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  3. data.gouv.fr

    15043 - Évolution du nombre des recours enregistrés et examinés par la CRRV

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Dec 2015

    … Cette progression, contrairement à celle de 2012, semble cependant ne plus être uniquement liée à la communication par …

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  4. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … en témoigne le nombre moyen d'octets par acte qui n’a progressé que de + 2 % de 2015 …

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  5. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … en témoigne le nombre moyen d'octets par acte qui n’a progressé que de + 2 % de 2015 …

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  6. data.gouv.fr

    15039 - Les visas délivrés sur passeport diplomatique ou de service

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2015

    La tendance à la diminution du nombre des visas délivrés s’explique par l’extension progressive des dispenses …

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  7. data.gouv.fr

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … enfants de moins de 3 ans continue de progresser, avec 982 000 places chez les assistantes maternelles et …

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  8. data.gouv.fr

    Les prestations familiales et de logement, en Métropole et dans les DOM : 50 milliards d’euros en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2015

    … Un montant en progression annuelle de 1 % en euros constants.

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  9. data.gouv.fr

    15080 - Typologie des fraudes (en nombre de faux documents découverts par la DCPAF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Dec 2015

    La typologie des tentatives de fraudes détectées par les préfectures montre la progression et la diversification continue des …

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  10. data.gouv.fr

    Fins de carrière autour des années 2000 : une hausse des situations de chômage à l’approche des 60 ans

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016

    … principalement au chômage au cours d’une année progresse avec l’âge : pour la génération 1942, elle passe …

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  11. data.gouv.fr

    15081 - Typologie des fraudes des documents français - (en nombre de faux documents découverts par la DCPAF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Dec 2015

    La typologie des tentatives de fraudes détectées par les préfectures montre la progression et la diversification continue des …

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  12. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …

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  13. data.gouv.fr

    Les allocataires du revenu de solidarité active (RSA) au 30 juin 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2015

    … En France métropolitaine, le nombre de foyers allocataires du RSA progresse modérément, de 2,6 % entre la mi …

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  14. data.gouv.fr

    15077 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2015

    … Le nombre d’infractions constatées a constamment progressé au cours des quatre dernières années. Toutefois, en 2013, le …

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  15. data.gouv.fr

    15078 - Mise en œuvre de la contribution spéciale par secteurs d'activité et corps de contrôle

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015

    … Le nombre d’infractions constatées a constamment progressé au cours des quatre dernières années. Toutefois, en 2013, le …

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  16. data.gouv.fr

    Les Comptes nationaux de la santé en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015

    … Sa progression en valeur est sensiblement inférieure à 3 % pour la troisième année consécutive : +2,2 % en 2012 …

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  17. data.gouv.fr

    15006 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    … En valeur absolue, chacune d’entre elles a progressé sur un an (la plus forte hausse émanant de …

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  18. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …

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  19. data.gouv.fr

    15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015

    La progression significative du nombre de visas de court séjour délivrés se confirme depuis 2010 (+ 8,9 %) après …

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  20. data.gouv.fr

    L’offre d’accueil des enfants de moins de trois ans

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Dec 2015

    … d’accueil collectif, une part qui a fortement progressé en treize ans puisqu’elle n’était que de …

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